Auteur : priio le 24/12/2011 10:10:47
n°425R20 - hallucinant!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! |
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Auteur : fisch 35 le 24/12/2011 10:29:47
n°425R21 - ... |
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Auteur : rodric85 le 24/12/2011 12:09:32
n°425R22 - re |
[New12] Pour repondre a Jacquouille_75
ton calcul n'est pas tout a fait exact.
Car ce tresor était composé d'environ 1400 louis et 340 double louis
donc environ 15 kg.....
Une vente a été réalisée en fin d'année 1993 a paris Drouot Richelieu
Environ 540 pièces étaient proposées a cette vente..
Ensuite....Procédure,extrait ,ci dessous ,du journal la provence .com
Une tout autre bataille s’engage donc, deux siècles plus tard autour du même amiral : une bataille juridique ! La jeune femme réclame sa part. Pour ce faire, elle engage un généalogiste réputé pour corroborer sa filiation. Lequel va hélas retrouver pas moins de 77 héritiers tous prétendants au trésor. Pour connaître les justes propriétaires des précieuses pièces, un procès est ouvert. En 2000, l’avocat des descendants de du Chaffault emporte la partie. Lucas et le propriétaire de la Guyonnière sont condamnés par le tribunal de la Roche-sur-Yon (Vendée) à restituer les monnaies restantes. Pire : ils doivent rembourser la différence des pièces vendues. Une bagatelle de 200 000 euros.
Bien entendu, les deux hommes font appel. En septembre 2004 la cour leur donne, cette fois, raison.
En replaçant les faits dans leur contexte historique, les juges estiment que n’importe quel aristocrate traqué au temps de la Terreur aurait pu enterrer ce magot-là . Ce jugement fait désormais jurisprudence dans le petit monde des découvreurs de trésors. Il démontre avant tout les passions et les tensions qui peuvent naître à la perspective d’un héritage. Il souligne également la difficulté de faire valoir ses droits quand les dispositions légales n’ont pas été scrupuleusement prises par le défunt.
Une condition - il est vrai - difficile à respecter à 200 ans d’intervalle.
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Auteur : rodric85 le 24/12/2011 12:13:29
n°425R23 - re |
[New12] Merci priio et fisch35
Ca me fait tres plaisir de partager cette histoire avec vous tous.
Et je souhaite a tout le monde de trouver un jour un TRESOR
Et oui ca existe ,je le sais maintenant lol
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Auteur : myster31 le 24/12/2011 13:51:53
n°425R24 - TrĂ©sor de VendĂ©e |
[1733]
 rodric85,
Merci à toi pour les détails de cette découverte.
Un petit son pour un gros magot ! 
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Auteur : rodric85 le 24/12/2011 16:21:37
n°425R25 - un peux plus de prĂ©cisions |
[New12] Voici un lien ,pour les personnes intéressées ,un article paru dans l'express qui reflète bien cette découverte
http://www.lexpress.fr/actualite/societe/justice/l-amiral-le-tresor-et-le-metallo_488529.html
a+
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Auteur : cyrus60 le 24/12/2011 16:54:25
n°425R26 - merci pour l'histoire |
[New09] 
Géniale cette histoire, merci d'être intervenu et d'avoir partagé ton histoire.
1 740 pièces d'or, 15 kilos d'or..........!!!!!!! ça doit être dur de garder son sang froid
Joyeux noĂŞl Ă tous
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Auteur : exobnos le 24/12/2011 18:04:36
n°425R27 - 425 |
 Bonsoir,
Sur le plan juridique, cette affaire remarquable est riche d'enseignements. Je rappelle tout d'abord que la Cour de Cassation n'est pas un troisième degré de juridiction, et ne fait que statuer en droit, c'est à dire vérifier que le droit a été bien appliqué en s'en tenant aux faits admis par le juge du fond, en l'espèce la Cour d'appel qui a exercé son pouvoir souverain d'appréciation.
Mais l'aspect le plus intéressant est que le caractère fortuit de la découverte a été admis, bien que l'inventeur n'ait jamais caché qu'il avait utilisé un détecteur de métaux. Vous connaissez la thèse assez absurde reprise par les intégristes et les milieux sectaires à partir d'une note hasardée par un obscur traîne- Dalloz à propos de la lamentable affaire de Boucq : pour eux, le seul fait de trouver quelque chose à l'aide d'un détecteur de métaux exclut le caractère fortuit de la trouvaille : donc, l'inventeur n'est pas propriétaire de la moitié que lui attribue l'art. 716 du Code Civil. L'effet le plus déplorable de cet a priori est de dispenser l'inventeur de déclarer , puisque la déclaration légale ne s'entend que pour les trouvailles fortuites! Cette situation, résultant d'un préjugé juridiquement vicieux, a été signalé à plusieurs reprises au Min. de la Culture, sans aucun résultat . La secte veille...
Excusez-moi de vous embêter avec cette réflexion un soir de Noël. Salut
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Auteur : migrateur  le 24/12/2011 18:12:22
n°425R28 - .............. |
[1666] Bonsoir tous !
Ci-avant, une bien belle histoire de Noël comme je les aime...
@+
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Auteur : turone le 31/12/2011 11:18:25
n°425R29 - bravo... |
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Auteur : neodom34 le 31/12/2011 11:49:17
n°425R30 - ... |
[1501] Bonjour,
marrant ce lien 
Premier post Mai 2007
Dernier post Juin 2011
Entre les deux 37 pages de gens qui s'insultent
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Auteur : clem86 le 31/12/2011 14:07:09
n°425R31 - merci! |
[1729] Merci pour ce récit rodric85 !
Ca fait vraiment rêvé :)
Clem
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Auteur : rodric85 le 01/01/2012 09:37:50
n°425R32 - un grand merci |
[New12] Kikou a tous et bonne et heureuse année 2012
Juste pour dire merci ,a tous ceux qui m'ont remerciés d'avoir partagé mon histoire.
Et je souhaite a tous de connaitre un jour la plaisir d'une telle decouverte.
a+
Rodrci
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Auteur : FDLC le 01/01/2012 14:52:32
n°425R33 - ... |
 Bonjour,
Merci à toi, tu nous a tous fait rêver. Je descend plusieurs fois par mois à la Roche, on pourrait peut-être se rencontrer autour d'une petite trouspinette ou autre. Je te souhaite une bonne année 2012.
A tantĂ´t
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Auteur : Tirpitzus 37 le 01/01/2012 16:31:03
n°425R34 - Merci Ă©galement |
merci également pour l'actualité fraîche de cette affaire qui se termine par un happy end. Et merci à toi, Rodric, de nous en avoir fait partager l'apothéose.
Profite bien de ton année et que Mercure continue de guider ta poêle,
Vale.
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Auteur : rodric85 le 02/01/2012 10:32:05
n°425R35 - Quand tu veux FDLC |
[New12] Kikou
Pas de probleme FDLC tu passe quand tu veux
a+
Rodric
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Auteur : FDLC le 02/01/2012 11:26:07
n°425R36 - ... |
Bonjour,
Je serais très heureux de te rencontrer rodric. On peut échanger nos mails par l'intermédiaire de la détection.com.
A tantĂ´t
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Auteur : FDLC le 03/01/2012 16:45:56
n°425R37 - ... |
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Auteur : rodric85 le 03/01/2012 17:20:24
n°425R38 - ... |
[New12] Coucou FDLC
D’après cet article oui.
(En septembre 2004 la cour leur donne, cette fois, raison.
En replaçant les faits dans leur contexte historique, les juges estiment que n’importe quel aristocrate traqué au temps de la Terreur aurait pu enterrer ce magot-là . Ce jugement fait désormais jurisprudence dans le petit monde des découvreurs de trésors. Il démontre avant tout les passions et les tensions qui peuvent naître à la perspective d’un héritage. Il souligne également la difficulté de faire valoir ses droits quand les dispositions légales n’ont pas été scrupuleusement prises par le défunt.)
Mais franchement je ne sais pas du tout.
Donne moi ton adresse mail si tu veux,car je ne sais pas comment faire indirectement
a tantot lol ho lé bé tché nous
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Auteur : FDLC le 04/01/2012 11:50:34
n°425R39 - ... |
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Bonjour Rodric!
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je réessaye. Tiens moi au jus.