Auteur : jacquouille_75 le 12/09/2006 21:19:44
n°41141R0 - Autorisation |
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Auteur : flech le 12/09/2006 21:24:32
n°41141R1 - .... |
[657] Salut jacquouille  .Et bien je pense que c'est simple,si le terrain est communal(appartient à la mairie enfin tu vois ce que je veux dire...) il faut demander à la mairie si le terrain est privé il faut s'adresser au propriétaire voilà l'affaire...
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Auteur : Prospectix le 12/09/2006 21:50:30
n°41141R2 - .... |
 Bonsoir,
Question autorisation, vis à vis d'un terrain privé, dans la plupart des cas ce type d'agrément est verbal (ok mon pt'it gars tu peux y aller ...).
Dans le cas où cet agrément touche un terrain sur lequel des prospections pédestres autorisées ont mis en valeur un petit qque chose d'historique, cela sera répertorié qque part et en cas de litige, il sera bien difficile de mettre en avant ta bonne foi.
Je ne pense pas que le proprio se mouillera pour tes beaux yeux ....
Concernant un terrain communal, les maires sont (peut être) plus réticents. Dans ce cas là , je pense qu'une autorisation écrite est indisensable ...
Mais à partir du moment où tu demanderas qque chose d'écrit, ... bonne chance ...
Cela pour dire que même avec la conscience tranquille, c'est pas gagné .... Ce sera tjrs limite ....
Amitiés.
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Auteur : puikoiencore le 12/09/2006 21:53:49
n°41141R3 - c'est simple... |
 attendre le troisième jeudi du moid de novembre...la sortie du Beajolias Nouveau....toutes les portes s'ouvrent.
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Auteur : jacquouille_75 le 13/09/2006 07:58:43
n°41141R4 - ha le bout en train vient de parler ! |
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Auteur : jacquouille_75 le 13/09/2006 14:19:39
n°41141R5 - je remonte ! |
 et pour un parc regional ?
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Auteur : Shiva le 13/09/2006 14:26:12
n°41141R6 - Autorisation |
 'dans la loi y disent qu'il faut aussi l'autorisation des archeos quand les recherches touchent l'histoire enfin l'archeologie quoi , j'imagine que ça doit etre tres dur d'avoir cette autorisation ? '
C'est au préfet qu'il appartient de délivrer cette autorisation : aucune chance !!! Elle n'est qu'exceptionnellement délivrée chaque année et encore, à des personnes autorisées et compétentes, si tu vois ce que je veux dire ... 
Shiva
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Auteur : jacquouille_75 le 13/09/2006 20:06:13
n°41141R7 - merci shiva |
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Auteur : Alexlemottois le 13/09/2006 20:22:08
n°41141R8 - mais |
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Auteur : jacquouille_75 le 13/09/2006 21:02:42
n°41141R9 - ha . |
Heeeiiin-heeeiiin je crois comprendre....
en tout cas t'inquietes pas pour moi , la tete d'ange je la maitrise parfaitement
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Auteur : Shiva le 14/09/2006 08:17:07
n°41141R10 - Ange |
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Auteur : monique le 14/09/2006 09:07:44
n°41141R11 - encore un peu ... |
 d'entraînement devant la glace Jacquouille et tu vas y arriver 
(salut Shiva)
Bises
Mo'
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Auteur : Droopy le 14/09/2006 09:23:09
n°41141R12 - Mairies |
 Pour les autorisations de mairies, faut voir si il faut cette autorisation absolument.
- si le maire veut donner son autorisation en tant que maire (le maire est représentant de la commune mais aussi de l'Etat pour certaines affaires, notamment de police), il ne peut que consulter le préfet. Et là on connait la réponse. Et bien entendu ton nom ira se promener aussi.
- si le maire veut donner son autorisation sans consulter le préfet, c'est qu'il ne voit pas de mal à la détection, qu'il s'en fout. Que pour lui ça ne représente rien de spécial. Qu'il n'y pense même pas. Dans ce cas tu auras une autorisation municipale en poche. Soit. Mais si un jour tu trouveras quelquechose que tu voudras peut être déclarer. Ou que tu rencontreras le loup ( !!!!! ). Quand le maire se rendra compte qu'il a accordé une autorisation dans un domaine où il n'aurait pas du, il va croire qu'il a été manipulé et trompé. Il se rangera du coté du loup et ce sera la curée.
Maintenant il y'a suffisamment de terrains privés et en plus tu es jeune, donc ça ne devrait pas poser de problème.
Et pour les terrains publics, il faut appliquer le bon sens avant les autorisations.
Opinions personnelles.
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Auteur : jacquouille_75 le 15/09/2006 06:27:46
n°41141R13 - merci |
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Auteur : DP le 15/09/2006 23:40:09
n°41141R14 - .... |
 Un 'parc régional' n'est pas propriétaire ou gestionnaire de terrains comme peut l'être une commune.
Il faut aller voir au cadastre qui est propriétaire du terrain qui t'intéresse.
@+
PS : Et passe de bonnes vacances
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c'est surement le maire mais j'avais deja fait un message sur ce sujet et les questions etaient toutes differentes
....alors voila....
)
mais a qui faut-il s'adresser pour un parc regionnal ou les trucs comme ça....