Auteur : Marcusalem le 30/06/2006 07:07:33
n°37699R0 - Autorisations... |
[725] Bonjour,
Alors voilĂ : je connais une petite bourgade dont on sait qu'elle fut le cadre d'une bataille entre gaulois et romains...
Il n'y a pas de vestiges gallo-romains et apparemment il n'y a pas eu de fouilles archéo à cet endroit.
Ma question : est-il permis de prospecter autour de cette bourgade avec l'autorisation du maire et/ou du proprio ?
Merci pour vos réponses.
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Auteur : jacquouille_75 le 30/06/2006 07:30:57
n°37699R1 - alors lĂ !..... |
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Auteur : Droopy le 30/06/2006 09:16:58
n°37699R2 - Non |
 Le premier truc est de bien comprendre l'esprit du texte de loi.
C'est l'intention de chercher des objets .... histoire..... qui est mentionnée.
Donc lĂ vous ĂȘtes en plein dedans.
Ensuite si on vous attrape sur un site archĂ©o, ça va ĂȘtre trĂšs dur de prouver que vous n'aviez pas l'intention. Et si Ă la perquisition, on trouve des docs chez vous, ça sera encore plus dur.
Par contre si on vous trouve dans un coin alĂ©atoire avec des bouts de clous et des capsules dans les poches, ce n'est pas la mĂȘme chose.
Ce forum étant destiné à la détection de loisir, merci de rester dans ce cadre.
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Auteur : Indy68 le 30/06/2006 12:32:04
n°37699R3 - ... |
 Je connais la bourgade dont tu parle ( bataille d'Arioviste, c'est ça ?, celle oĂč on a rendez vous dimanche  ):
J'y bosse comme archéo ( bénévole avec une scté d'Histoire )
Si tu veux mon avis ( personel, je prĂ©cise ): c'est pas la peine: ça a bardĂ© pendant la WWI et la WWII. En plus, ils peuvent ĂȘtre bien ch... dans le coin ( expĂ©rience personnelle ), pas les archĂ©o, mais la gendarmerie et les brigades vertes, je prĂ©cise  .
En plus, il y a eu des fouille dans le coin
Bref, Ă mon avis, vaut mieux Ă©viter...
On pourras toujours en parler dimanche, si tu veux...
Avé, 
Indy68
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Auteur : Marcusalem le 30/06/2006 13:30:43
n°37699R4 - Autorisation |
[725] Indy, non ce n'est pas ce que tu penses mais on pourra quand-mĂȘme en parler Ă©ventuellement.
En fait c'est pas dans l'Est !
Droopy: nulle intention de transgresser les lois !
Et c'est justement pour ça que je demande... Car si un site n'est pas reconnu explicitement archéo, mais qu'on sait qu'il y a eu des évÚnements touchant l'archéo est-il reconnu en tant que tel implicitement ? Voilà ma question !
Merci pour vos réponses en tout cas.
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Auteur : Droopy le 30/06/2006 14:56:30
n°37699R5 - Site |
J'y ai déjà répondu, en ce qui concerne la détection.
C'est l'intention qui compte.
Si je suis dans mon jardin en ayant l'intention de chercher .... je suis en infraction.
Si je suis au milieu de nulle part au hasard, je ne suis pas en infraction 'théoriquement'. Ca donne lieu à de multiples débats stériles et inutiles depuis des années. Chacun campe sur ses positions. Perso, je n'en ai rien à faire. Il suffit de détecter intelligemment.
Si je suis au milieu du champ de bataille reconnu localement (par des assos locales par exemple, elle mĂȘme ayant des yeux aux fenĂštres des maisons du coin ou dans le cerveau des promeneurs locaux) ou nationalement, je suis en infraction. Et mĂȘme si je suis lĂ par hasard, il sera difficile de dĂ©montrer le contraire ou du moins il y aura des emmerdes sĂ©vĂšres.
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il n'aurais pas ete fouillé je t'aurais dis qu'il faut l'autorisation des archéos
, comme toi j'attends les avis de ceux qui savent