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Auteur : whyte79 le 20/11/2005 23:38:48
24345R20 - la frontale a de beau jours...
de jour ou de nuit rien a faire,ils ne m empecheront pas d y aller ,meme si cest moins cool .je fais mes plus belle trouvailles la nuit ,et ne rencontre jamais personnes.suffit de rester discret (il existe des frontales avec un petit faisceau rouge)
juste qu il ne faut pas trop gamberger sinon on a vite fait de flipper et de plier le matos mais bon le probléme n est pas la
c est fameux gardes , revolver a la ceinture ,mon un jour controlé (a la peche) j avais mis trois carafes a vairon au lieu d une ils mon donc dressé un procés verbal et mon obligé a remettre a l eau ma miserable peche. pour une fois que j emmenais mon fils avec moi....
quelques jours apres j ai ete convoqué au commissariat du coin,et oui ,et le tout c est soldé par une amende de 150 euros une partie pour la fédé. l autre pour l administration.
donc méfiance,cela dit moi je suivrais les conseils de DROOPY (dans un 1 er tps) affaire a suivre de pret
bonsoir a tous




....

 
Auteur : jim56 le 21/11/2005 02:00:32
24345R21 - heu
et j'ai ouie dire que des prospecteurs se regroupent sur tous les autres forum ...sauf celui ci !


 
Auteur : Myrdynn le 21/11/2005 06:00:27
24345R22 - Je vous dirai tout ça, promis,
mais le pire je crois c'est que ces tristes cow boys à 2 balles peuvent à peu près intervenir partout ( voir ONCFS sur le web).
Quant à une éventuelle demande au Préfet de Région, je m'interroge sur où on peut prendre connaissace de ce genre de décret.
bises
myrdynn
 
Auteur : puikoiencore le 21/11/2005 08:13:13
24345R23 - Jim56
Ne melanges pas tout...il y'a éffectivement quelques pélerins qui se regroupent sur un ou deux autres forums, mais c'est tout.
La majorité des prospecteurs est divisé comme d'ailleurs le sont la majorité des gens dans tous les domaines.
Et si ici on semble être très divisé, c'est tout simplement parqu'ici, on est très nombreux.

PS, au passage je me permets de revenir sur les droits des agents de l'ONCF, je reste persuadé qu'ils n'ont pas le droit de pénetrer n'importe ou sans mandat. Ou alors ça voudrais dire qu'ils ont des droits audessus un Gendarme ou un Flic, qui a besoin d'un mandat pour arrêter un meurtrier?

Ceci dit, je suis plutot d'accord avec Snoopy, pardon, Droopy. C'est pot de fer contre pot de terre. On peut bien sur toujours tenter l'aventure de leur faire egalement un procès mais mieux vaut dans ce cas, avoir les moyens de se payer un très bon avocat!
 
Auteur : philippe le 21/11/2005 08:15:10
24345R24 - A six balles et du gros calibre ...
Ce sont des personnes difficiles car elles ont entre autre à gérer le braconnage. Par chez nous il y a des braconniers qui ne rigolent pas, qui peuvent être dangereux. Ces agents sont donc équipés d'armes puissantes et surtout évitent systématiquement et soigneusement de rencontrer les contrevenants qui pourraient poser problème - voire plus. Pour obéir à leur mission, à leur fonction, ils se rabattent donc sur les gentils. Anecdote 1 : je fais l'ouverture de la truite, je suis en règle, je demande à l'un des agents, une femme, si elle pêche avec son magnum 444 (révolver extrémement puissant), aucun sourire mais elle me donne l'assurance qu'elle sait s'en servir et qu'il ne faudrait pas trop la chatouiller. Pas beaucoup d'humour. Anecdote 2 : je pêche le sandre en limite bien repérée d'une réserve de barrage, mon père me rejoint, met un asticot sur un hameçon de 22 (c'est minuscule) et a le malheur de poser son bouchon un mètre à l'intérieur de la réserve. Ils étaient à guetter, hop, le plus honnête des hommes (à ma connaissance) se retrouve jugé au tribunal. Amende etc ... Attendre et voir ... Bon courage.

Philippe


 
Auteur : ... le 21/11/2005 09:11:18
24345R25 - ...
Bonjour,

Je suis de tout cœur avec toi Myrdynn mais je pense (et souhaite) que tu n’as pas de soucis à te faire. La procédure employée est quelque peu olé olé…

Concernant le droit d’intervention des gardes sur un terrain privé, suivez quand même le sage conseil d’Evelyne et allez sur le site qu’elle mentionne.

Vulgum

 
Auteur : DP le 21/11/2005 11:03:48
24345R26 - FAQ
Territoire de compétence

Quel est le territoire de compétence de ces agents ?
Les agents de l'Etat et de ses établissements, les lieutenants de louveterie, les gardes champêtres sont compétents sur toute l'étendue de leur circonscription que le territoire soit public ou privé. Les gardes particuliers ne peuvent intervenir que sur la propriété de la personne qui les a commissionnés.

Propriété privée

Les gardes de l'ONCFS peuvent-ils pénétrer sur une propriété privée?
Oui, les GNCFS peuvent pénétrer sur toutes les propriétés publiques ou privées situées dans leur circonscription, à l'exception des seuls enclos de chasse, c'est-à-dire des territoires clos hermétiquement dans lesquels se trouve une habitation.

Voirie publique

Les gardes de l'ONCFS peuvent-ils intervenir sur les voies publiques ?
Les GNCFS peuvent intervenir sur les voies publiques et y relever les infractions à la police de la chasse.


Sur quels territoires les agents des fédérations peuvent-ils intervenir ?
Les agents des fédérations ne peuvent intervenir que sur les terrains pour lesquels ils sont autorisés par contrat passé entre la FDC et le détenteur du droit de chasse.

Les gardes et les chasseurs

GARDE-CHASSE PARTICULIER
Un garde-chasse particulier a-t-il le droit de faire ouvrir et de fouiller un coffre de voiture?
Les gardes-chasse particuliers ne peuvent faire ouvrir que les coffres des véhicules des adhérents de l'association si les statuts le permettent.


FOUILLE DES CHASSEURS
Les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage peuvent-ils fouiller un chasseur ?
Oui. Ces agents sont compétents pour fouiller les sacs et poches pouvant contenir du gibier, des munitions interdites ou des engins prohibés, y compris les poches des vêtements portés par les chasseurs ou les braconniers.


CONTROLE DES COFFRES DES VEHICULES
Les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage peuvent-ils fouiller le coffre d'un véhicule ?
A l'occasion de la constatation d'un flagrant délit de braconnage, les agents de l'ONCFS peuvent faire ouvrir le véhicule, y compris le coffre, et saisir la venaison et les engins qui s'y trouvent. Dans le cadre d'un contrôle avec des Officiers de police judiciaire, ceux-ci peuvent demander aux GNCFS de contrôler le contenu d'un coffre qu'ils ont fait ouvrir.


POLICE DE LA CHASSE
Les agents de police municipale sont-ils habilités à relever les infractions à la police de la chasse ?
Non, les agents de la police municipale, à la seule exception des gardes champêtres, ne sont pas compétents pour verbaliser les infractions de chasse.

(http://www.oncfs.gouv.fr/faq/questions/questions03.php)


 
Auteur : Carnavon le 21/11/2005 11:30:40
24345R27 - ;;;

Oui, mais ce qu'oublie de dire le site c'est qu'il ne peuvent pénétrer sur un terrain privé que dans le cadre de leur mission (ce qui est peut-être évident pour eux mais pas pour le lecteur) , et après avoir consulté le site de l'ONCFS , repris le Code Rural, être allé sur le site du Sénat y voir ce qu'il est dit au sujet de l'oncfs , je n'y vois qu'une mission de Police de la Chasse, de gestion, de recherche (scientifique) , toutes choses concernant TOUJOURS la Chasse et la faune.

Il me semble donc bien que ces 2 gardes ont agit hors cadre de leur mission , et qui plus est sur un terrain privé , terrain privé sur lequel ils ne peuvent pénétrer que dans le cadre précis de cette mission (controle de la chasse et activités en rapport avec la faune).

Maintenant il est possible qu'ils aient reçu une délégation préfectorale sur demande de la Drac , les habilitant à contrôler les utilisateurs de détecteurs.... Mâis même dans ce cas là et à mon avis , ils ne pouvaient le faire que sur le domaine public , une intervention de ce type en domaine privé requérant une autorisation précise et circonstanciée du Parquet.

 
Auteur : Le Bourdon le 21/11/2005 12:51:01
24345R28 - Pour info
Je viens de contacter par téléphone l'ONCF de mon département (44); ses agents n'ont pas connaissance de circulaire relative à la prospection et doutent fortement de leur compétence en la matière. Cela confirme mon sentiment : seule une dégradation de l'habitat d'espèces protégées par un prospecteur pourrait faire l'objet d'une sanction à son encontre de la part des agents de l'ONCFS.
 
Auteur : myrdynn le 21/11/2005 13:18:14
24345R29 - merci LE BOURDON
Info très précieuse
merci à toi
myrdynn
 
Auteur : Carnavon le 21/11/2005 13:32:30
24345R30 - ;;;

Ca rejoint tout à fait ce que je disais , les gardes de l'oncfs sont là pour s'occuper de la Chasse et de la Faune , point barre.
 
Auteur : monique le 21/11/2005 13:41:33
24345R31 - myrdynn ...
réponse dans le même sens que celle du Bourdon, j'ai cherché sur le net et il est bien précisé que les 'agents de l'ONCFS sont chargés de la police de la chasse'. Donc il aurait fallu que tu sois surpris en train de frapper par exemple un animal d'une espèce protégée avec ton détecteur pour qu'ont te dresse un PV ....

Autre info, j'ai posé la question un jour à un garde-forestier concernant la détection, qui m'a répondu 'pas de consigne' à ce sujet.

Je comprends et partage ton indignation, moi c'est 2 gendarmes que j'ai 'rencontrés', au bord d'une départementale, en reprenant ma voiture, le détecteur à la main.
Au départ ils m'ont dit : 'Vous savez que c'est interdit !!!'
Alors j'ai répondu en argumentant sur l'ambiguité de la loi et ... ils en ont convenu. Ouf ... pas de suite, ni demande d'identité.
Mais se faire interpeller comme un(e) malpropre ! grrrrrrr...

Courage à toi !
Bises
Monique

 
Auteur : Le Bourdon le 21/11/2005 14:07:29
24345R32 - Au nom de la loi...
Myrdynn, ta mésaventure ne peut que nous inciter à la prudence et personnellement, je sortirai désormais avec une copie de la loi de 1989 dans mon sac à dos, au cas où...



 
Auteur : Carnavon le 21/11/2005 15:48:03
24345R33 - ;;;

Perso je ne pense pas que la Loi soit ambigüe , elle est très claire : du moment que vous ne cherchez pas de ....pouvant intéresser ....etc ... , vous n'êtes pas concerné par cette Loi .
C'est dans l'interprétation que cette loi a été pervertie , une preuve supplémentaire avec cette remarque 'vous savez que c'est interdit' .
Ce qui interdit par contre c'est de faire un procès d'intention (délictuelle) à quelqu'un qui a un détecteur en main et qui ne recherche absolument pas les objets concernés par la dite loi.

 
Auteur : burt le 21/11/2005 18:48:24
24345R34 - que dire, que faire?
alors concretement, on se retrouve dans la même situation que myrdinn, quel discours doit-on tenir aux 'representants de la loi? j'avoue que j'ai déjà essayé de préparer un petit truc, au cas où, mais c'est vrai que dans une telle situation avec le stress, on peut perdre ses moyens facilement. quels arguments de défense peuvent faire poids dans cette situation?
 
Auteur : dilou le 21/11/2005 19:10:58
24345R35 - fossiles

L'etait peut être sur une zone a fossiles Myrdynn ,c'est peut pour ça que les onf y ont ete vachards.

 
Auteur : philippe le 21/11/2005 19:24:14
24345R36 - Oups !
Protection de la faune. Il m'est déjà arrivé de couper un lombric en deux lorsque je découpe une motte. C'est peut-être de çà dont il s'agit . Sans rire, çà commence à ne plus me faire rire. Bises à tous et serrons-nous les c...

Philippe
 
Auteur : Myrdynn le 21/11/2005 19:31:14
24345R37 - Mince les lombrics
plus on les coupe en deux plus ils s'allongent! promis !
Je profite de cette latence avant mes sanctions à venir pour m'éclater un peu plus dans la vie...Tiens ce soir en Français, tout le monde aura 20/20
BISES
MYRDYNN

 
Auteur : TOTO le 21/11/2005 19:57:57
24345R38 - totolab@tele2.fr
jé jamé u un 20 sur 20 moi an froncai ou ayeur dayeur .Alore mersi Mirdine
é sache ke nou iron toustous te souttenir,bande role a la min
toto du pouetou charentre
 
Auteur : Dom70 le 21/11/2005 20:22:34
24345R39 - soutient
Salut Myrdynn
Je ne dis rien mais le coeur y est !
Courage !
@mitiés
Dom
 

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