Auteur : Musketeer le 24/09/2005 10:56:18
n°19724R0 - Je fais des trous,des p'tits trous, |
 Toujours des p'tits troups......
MAIRIE DE.....
ARRETE DE POLICE MUNICIPALE
Le maire de la commune de....
Vu les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales :
Vu l'article R 610-5 du code pénal :
Considérant que la présence d'un grand nombre de prospecteurs,munis de détecteurs de métaux aux abords de l'église de.......,s'est avérée incompatible avec la destination des lieux et a porté atteinte à la tranquillité publique,
Considérant que,de surcroît,les dits prospecteurs ont,conformément à l'objet de leur recherche,creusé divers trous ou fosses qui,laissées en l'état,ont porté atteinte à la sûreté et à la commodité du passage,
Considérant que la mission de police du maire comprend notamment le devoir de prévenir les atteintes portées à la tranquillité et à la sécurité publique,
ARRETE
ARTICLE Ier : L'usage des détecteurs de métaux aux abords de l'église de.....est interdit.
ARTICLE 2 : Les contraventions au présent arrêté seront constatées par des procès verbaux et poursuivies conformément aux lois.
Fait à ........le 8 octobre 1999
Le Maire
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PRFECTURE DE....
Reçu le 13 otc.1999
 No comment.......
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Auteur : max01 le 24/09/2005 13:05:26
n°19724R1 - suite!!!!!! |
bonjour musketeer voila pouquoi nous somment la plupart du temps mal vue.tous ces imbeciles qui n'ont aucun respect porte atteinte a notre passion cela me fou les b......es . a+++++++++++
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Auteur : Augraiduvent  le 24/09/2005 14:05:31
n°19724R2 - Dans le même genre... |
 ...vu au détour d'un bois...
Toujours sympa tes photos Musk 
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Auteur : monique le 24/09/2005 15:10:49
n°19724R3 - salut Musketeer ! |
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Auteur : Blé-P le 26/09/2005 11:40:44
n°19724R4 - Trounevis |
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Auteur : user278 le 26/09/2005 13:04:54
n°19724R5 - NO COMMENT..... |
 rebouchez vos fichus trous et soyez respectueux des lieux!!!!!
En clair laissez l'endroit dans l'état que vous l'avez trouvé en arrivant (comme pour les chiottes!!)
Ce genre d'arreté me fout les boules aussi....
Onyx.
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Auteur : Fantasio le 26/09/2005 14:12:41
n°19724R6 - Anecdote |
 Bonjour les amis ,
Voici ce qui m'est arrivé de voir il y a peu :
Je faisais de la détection dans un champ de patates fraîchement récolté avec l'autorisation du cultivateur ( ami ) et je vois arriver des gens en voiture , ceux-ci en descendent armés d'outils divers et commencent à sortir les patates restées dans le sol . Jusque-là pas de problème !
C'est en me dirigeant vers la sortie que j'ai déchanté ! Cette bande de sagoins avait laissé le sol totalement éventré , ces gens n'avaient même pas pris la peine de remettre le sol en état .
Conclusions : J'ai perdu plus d'une heure à reboucher leurs trous et ramasser leurs sacs plastiques abandonnés parceque troués .
Je me suis rendu immédiatement chez le proprio pour lui faire part de la situation car on aurait très bien pu croire que ce fut moi .
Mon ami cultivateur me répond : Ne t'en fais pas , c'est à chaque-fois comme ça , on vit avec !
D'accord , il a bon caractère , mais , tous ne sont pas comme ça , j'en connais même qui le prendraient très très mal ( ce qui est normal )
Voilà , j'ai fini ma petite histoire en espérant être lu .
Amitiés
Fantasio
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Auteur : Moldor le 26/09/2005 14:33:48
n°19724R7 - patates |
Bonjour Fantasio,
Tu as oublié ceux qui vont directement taper dans les rangs non récoltés ...
@+.
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Auteur : Blé-P le 26/09/2005 16:19:51
n°19724R8 - Glanage ! |
à tous ,
C'est clair, faut civiliser tous ses potes qui ne rebouchent pas leurs trous ! 
Pour ce qui est des récoltes, il faut savoir qu'il existe le droit de glanage. Les glaneurs ont besoins de moins d'autorisations qu'un prospecteur pour entrer et se servir.
J'ai même trouvé ça  :
Res Derelictae
* (Biens vacants et sans maîtres) Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritiers, ou dont les successions sont abandonnées, appartiennent au domaine public. Code Civil, Livre II - Des biens, Titre I - De la distinction des biens, Chapitre III, Des biens dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent, Art. 539
On ne va pas discuter la loi 89.900 et dériver sur la polémique, c'est juste pour dire que ce serait le rêve d'avoir le droit de prospecter quand on se déplace quelque part sans connaitre personne, et qu'on n'abime rien pour trouver deux ou trois piècettes abandonnées.
Le fantasme du trésor a tout gaché !
a+
blé+rot+
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Je profite du post pour te faire un coucou et merci aussi pour ton mail.
ça commence tt doucement 
