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Auteur : Strigbull le 18/12/2018 11:20:59
136985R0 - Detec en Espagne
Nihao

Quelqu'un sait il quel est la legislation sur la détection de Loisir en Espagne?

d'avance pour les infos

Zaijian


 
Auteur : Strigbull le 18/12/2018 12:12:37
136985R1 - Petite precision
Ce serait du cote d'Alicante...

Zaijian

 
Auteur : bidouille le 18/12/2018 13:54:12
136985R2 - ?


les infos que l'on trouve sur internet sont soit un peu anciennes ou localement imprécises mais voici la liste des services de la mairie d'Alicante:
https://www.alicante.es/es/directorio

les adresses mails sont visibles en cliquant sur le nom du service mais ne comprenant pas l’Espagnol je ne sais pas lequel est à même de répondre au mieux à ta question, peut être ''Servicio de Cultura''

bonne recherche et bonnes vacances


 
Auteur : le gaulois 26 le 18/12/2018 14:19:02
136985R3 - Spania


il me semble que certaines régions sont strictement interdites à la détection,
lis ce post

http://www.la-detection.com/dp/message-96504.htm



 
Auteur : Romulus41 le 18/12/2018 14:41:58
136985R4 - --------------
AVE !!!

Ce que dit la Loi (pris sur un forum de détection espagnol)

Traduit par Google Traduction :


LĂ©gislation espagnole sur DETECTEUR METAL:

La loi prévaut en ce qui concerne l'utilisation et l'utilisation des détecteurs de métaux est la législation régionale dans chaque Communauté autonome d'affecter l'ensemble du territoire national puisque la législation n'est pas très claire et les règles relatives à l'archéologie sont appliquées et l'environnement. Ce dernier précise qui appartiennent à l'autorité compétente les résultats des objets ayant une valeur historique trouvée par hasard. Dans ce cas, la personne qui a le droit de recevoir 50% de la valeur de ce qui a été trouvé et si la découverte a été dans un domaine privé, devra diviser en deux avec le propriétaire, aussi longtemps que vous avez donné l'autorisation de recherche. Si vous ne l'avez pas donné, rien ne perçoit pas. Si vous êtes un archéologue ou géologue et demander la permission, vous devez supporter toutes les dépenses et donner le total de l'Etat l'a trouvé sans recevoir de l'argent en retour.


Commun pour tout le territoire espagnol est:

a) Non archéologique et minéraux sans l'autorisation des autorités compétentes propecciones.
b) interdit dans les fermes clôturées, même pas entrer dans toutes les portes ouvertes.
c) Interdit dans les sites archéologiques, des réserves naturelles, des zones du patrimoine historique, les biens culturels.

Il existe une directive européenne. La directive 921 de 1981 qui est recommandé aux gouvernements de chaque Etat de garder une trace des utilisateurs de détecteurs de métaux et de créer un système de licences.

La Convention de Malte de 1992 a convenu que, pour préserver le patrimoine archéologique et garantir le caractère scientifique des activités de recherche archéologique, chaque pays s'engage à 'se soumettre à une autorisation préalable spécifique dans les cas prévus par la législation interne de chaque État, l'utilisation de détecteurs de métaux et d'autres équipements de détection. '

 

La loi 16/1985 du 25 juin du patrimoine historique espagnol fait référence au terme «pillé» comme toute action ou omission mettant en danger la perte ou la destruction des biens qui constituent le patrimoine historique espagnol. Cependant, l'article 76 ne fait pas de l'utilisation d'infrastructures de détecteurs de métaux une infraction administrative.

 

Aux articles 41.1 et 41.2 LPHE, il s'agit de soumettre à une autorisation préalable les prospections et les fouilles, qui sont déduites des définitions données par le législateur des deux techniques. Il s’ensuit que cette loi ne s’applique pas aux détectives, car son objet n’est pas l’enquête. (article 76.1.f LPHE, relatif à 42.3 LPHE). Ce que l’on peut supposer, c’est que l’enlèvement de la terre après une découverte fortuite, visée à l’article 42.3 de la LPHE, pourrait commettre ce genre d’actes illégaux, mais pour cela il faut admettre qu’avec un détecteur de métal des résultats sont produits. décontracté, ce qui est assez incroyable.

L'article 323 du code pénal prévoit notamment l'infraction de dommages causés à des sites archéologiques. Pour le code pénal, il peut s'agir d'une circonstance aggravante dans le cas de crimes tels que le vol, le détournement ou la fraude, lorsqu'ils affectent des choses ayant une valeur historique, artistique ou culturelle. Ce qui n’a peut-être pas beaucoup de sens, c’est de poursuivre en justice un détective, car la situation doit être grave. De même, ne pas creuser de trous dans le sol peut être considéré comme une excavation archéologique, à condition de ne pas trouver le détecteur en possession du détective.

 

Selon la loi sur le patrimoine archéologique, tout objet susceptible d’être âgé de plus de 200 ans devra être signalé aux autorités de la région pour le protéger.

 

Séville est la seule province espagnole où l'utilisation de détecteurs de métaux est interdite, même sur les plages. Une autorisation est nécessaire.


 
Auteur : fredo28 le 18/12/2018 20:23:52
136985R5 - loi
Strigbull,

En Espagne, le régime général serait un peu similair à celui qui existait avant juillet 2018 en France. Cependant, les décrets sont différents d'une communauté à une autre. Tu parles d'Alicante donc dans la communauté autonome valencienne. J'ai potassé la loi de la Comunitat qui a été promulguée le 26/10/2017 et entrée en vigueur le 26/01/2018. Dans son chapitre IX, elle traite clairement de l'usage de détecteurs, 'que ce soit à des fins de recherches archéologiques ou non'. Il semble qu'il faut établir une demande d'autorisation officielle à la conselleria compétente pour rechercher.
Je te traduis en direct l'article 37: 'L'usage de détecteurs de métaux ou de tout autre outils ou techniques qui permettent de localiser des restes archéologiques, même sans être sa finalité principale ou exclusive, devra disposer de l'autorisation préalable de la conselleria compétente en matière de culture. '.
Toutefois, il y a plus loin une bizarrerie intéressante: ' On exonérera de la nécessité de recourir a la dite autorisation quand la détection est réalisée dans des environnements de passage public et massif comme les parcs et jardins ainsi que dans des lieux où sont fréquemment célébrés des événements et des spectacles, si et seulement si ces environnements ne se trouvent pas inclus dans la Carte Archéologique de la Communauté Valencienne ( Carta Arqueológica de Comunitat Valenciana) ou situés au moins à 100 de ces derniers'.
Donc il y a possibilité sur les plages apparemment mais il faut tout de même se renseigner dans ce cas à la municipalité correspondante (Alicante, El Campello, San Juan....). Si c'est pour l'intérieur des terres, ça semble beaucoup plus tendu.
Voilà, et si tu as besoin de trad pour l'espagnol, n'hésite pas, c'est mon métier...

@+
 
Auteur : Strigbull le 19/12/2018 13:48:33
136985R6 - Detec en Espagne
Nihao

Bon, visiblement c'est pas clair...

Pour Bidouille, je vais Ă©galement voir de ce cote.
Pour Le Gaulois26, j'avais fait une recherche mais c'est assez ancien.
Pour ma Louve, très intéressant et quelques infos qui pourraient nous concernent aussi. La loi des 50/50 est toujours d’actualité chez eux, pas comme chez nous, ' un pour tous, tout pour l'Etat'!!! La. personne ne s'est lever en enfilant son gilet.
Pour fredo28, a Ă©tudier... et merci pour ta proposition. Je suis multilingue (Anglais, Allemand...), mais l'Espagnol me manque, c'est pas faute d'y avoir pense mais le Chinois m'est plus utile pour l'instant.

Je vais également voir avec mes contacts sur place pour glaner au moins des autorisations, la plage très peu pour moi, a la limite pour rigoler... Je vais egalement essayer de voir pour trouver un collegue detectoriste sur place via un forum espagnol, j'ai du temps devant moi

Quoi qu'il en soit, je vous tiendrai au courant.

a tous
Zaijian

 
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