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Objet à ID |
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Auteur : -AlexelA- le 22/05/2018 13:37:39
n°135853R0 - Objet à ID |
[1915] Bonjour à tous les 
Après une longue période d'absence je me remet peu à peu à notre belle passion qu'est la détection de loisirs.
Le fait est que j'ai eu quelques problèmes avec la maréchaussée locale ... On dira que le coup d'intimidation a fonctionné sur moi puisque je n'ose plus trop retourner m'adonner à notre loisirs ... Je tiens à préciser que je ne prospecte uniquement là où j'ai en amont eu l'autorisation du propriétaire du terrain au cas ou vous vous posiez la question. Mais parfois ça ne suffit pas puisque quelqu'un m'a dénoncé.
En l'occurence, je prospectais dans un champ labouré. Je ne me trouvais pas non plus proche d'un monument historique ou quoi ce soit.
Les gendarmes, malgré le fait d'être désolé de n'avoir que moi à se mettre sous la dents, ont pris des photos de mon détecteur et ont du faire 'remonter mon identité'. Une discussion s'en suit, très cordiale.
Je leur explique notre logique de l'activité et eux la comparent certainement à celle qu'on leur donne à l'école de police (les vilains pilleurs ...) ... Je leur présente également le principe de la charrue et sa façon de retourner le sol (profondeur etc.) et leur donne les données techniques de mon T2 et de ce fait l'absurdité de la 'détérioration des couches archéologiques'.
Enfin bref, ils sont totalement d'accord avec moi mais bon la loi c'est la loi. Nous allons quand même voir le propriétaire du terrain pour s'assurer que j'avais son autorisation (et je l'avais). Ils me laissent donc partir en me disant qu'ils espèrent tomber sur de 'vrais brigands' dans nos petites bourgades.
Quoiqu'il en soit, maintenant j'ai peur de sortir la poële et d'avoir des problèmes 'plus conséquents cette fois-ci puisque fiché j'imagine'.
Voila concernant la raison de mon absence 
Je vous soumets aujourd'hui un trouvaille effectuée par mon binôme de prospection.
Je compte sur vos lumières pour identifier tout cela.
Il s'agit d'un objet circulaire de 14-15mm et 4gr à la pesée pour 2mm d'épaisseur.
D'un côté une face lisse avec un reste d'embase d'attache ?
De l'autre côté, un personnage, debout, tenant un sceptre (main de la justice ?) (qui me rappelle étrangement le franc à pied de Charles V) avec des titulatures (POISDG ? RATL?)
Enfin je sèche quoi 
Merci d'avance les
Alex
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Auteur : -AlexelA- le 22/05/2018 13:38:26
n°135853R1 - autre face |
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Auteur : -AlexelA- le 22/05/2018 13:41:40
n°135853R2 - epaisseur |
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Auteur : sparow le 22/05/2018 14:08:15
n°135853R3 - article |
 
c'est bien dommage tout ça... de part ta peur de retombé sur la flicaille qui fais son taff, tu te prive de ton loisir au détriment de mauvais agissement d'autre personne mal intentionné et ce fait il y a des objets qui sont en attente que tu les découvres et que tu les sauves !
l'article L 510 1:
Constituent des éléments du patrimoine archéologique tous les vestiges, biens et autres traces de l'existence de l'humanité, y compris le contexte dans lequel ils s'inscrivent, dont la sauvegarde et l'étude, notamment par des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnement naturel.
Donc ce n'est pas un Napo isolé dans un champ ou une foret ou même 3 Napo ou 1 gauloise ou même 2 romaine n’aurons pas d'incidence, car tu ne retrace pas l'histoire de l'humanité...
Ma pensé c'est que ce n'est pas parce qu'il dise que c'est interdit que ça l'est ! il y a des lois ! et elle ne sont pas clair !! la détection de métaux n'est pas interdite !
L531-14
Lorsque, par suite de travaux ou d'un fait quelconque, des monuments, des ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisation antique, vestiges d'habitation ou de sépulture anciennes, des inscriptions ou généralement des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique sont mis au jour, l'inventeur de ces vestiges ou objets et le propriétaire de l'immeuble où ils ont été découverts sont tenus d'en faire la déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit la transmettre sans délai au préfet. Celui-ci avise l'autorité administrative compétente en matière d'archéologie.
Si des objets trouvés ont été mis en garde chez un tiers, celui-ci doit faire la même déclaration.
Le propriétaire de l'immeuble est responsable de la conservation provisoire des monuments, substructions ou vestiges de caractère immobilier découverts sur ses terrains. Le dépositaire des objets assume à leur égard la même responsabilité.
L'autorité administrative peut faire visiter les lieux où les découvertes ont été faites ainsi que les locaux où les objets ont été déposés et prescrire toutes les mesures utiles pour leur conservation.
Les découverte son fortuites, lors d'un fait quelconque, l'utilisation d'un détecteur est un fait quelconque ! Les trouvaille sont fortuité même avec un detecteur de metaux a partir du moment ou il n'y a pas eu de recherche faite au préalable.
L531 15
Si la continuation des recherches présente au point de vue de la préhistoire, de l'histoire, de l'art ou de l'archéologie un intérêt public, les fouilles ne peuvent être poursuivies que par l'Etat ou après autorisation de l'Etat, dans les conditions prévues au présent chapitre.
A titre provisoire, l'autorité administrative peut ordonner la suspension des recherches pour une durée de six mois à compter du jour de la notification.
Pendant ce temps, les terrains où les découvertes ont été faites sont considérés comme classés et tous les effets du classement leur sont applicables.
*
T'en que ne trouve que quelque pièce rien ne t'interdit de prospecter, t'en que ne rentre pas dans un contexte historique.
Article l541 1
Les dispositions de l'article 552 du code civil relatives aux droits du propriétaire du sol ne sont pas applicables aux biens archéologiques immobiliers mis au jour à la suite d'opérations archéologiques ou de découvertes fortuites réalisées sur des terrains dont la propriété a été acquise après la publication de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Ces biens archéologiques immobiliers appartiennent à l'Etat dès leur mise au jour à la suite d'opérations archéologiques ou en cas de découverte fortuite.
L'Etat verse au propriétaire du fonds où est situé le bien une indemnité destinée à compenser le dommage qui peut lui être occasionné pour accéder audit bien. A défaut d'accord amiable sur le montant de l'indemnité, celle-ci est fixée par le juge judiciaire.
Enfin... LA DETECTION DE LOISIR DE MANIÈRE LUDIQUE EST AUTORISE elle n'est pas QUE toléré ! t'en que tu respecte la loi tu n'a pas a t'inquiété...*
amicalement
sparow 
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Auteur : migrateur  le 22/05/2018 16:09:30
n°135853R4 - ...............! |
[1666]
- Bravo d'être resté droit dans tes bottes lors de ton interpellation...
- En ce qui concerne l'objet présenté, je pense à un poids monétaire, mais un spécialiste confirmera...
@+
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Auteur : diplodocus le 22/05/2018 16:35:13
n°135853R5 - poids monétaire |
[1760]
voir poids monétaire pour le royal d'or Charles IV et Philippe VI
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Auteur : Baz39 le 23/05/2018 07:57:59
n°135853R6 - Un revenant ! ;) |
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Auteur : pascalusdudix le 23/05/2018 09:23:00
n°135853R7 - .. |
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Auteur : goya27 le 23/05/2018 13:16:50
n°135853R8 - bien |
[1533] Salut AlexelA, tu as eu raison de ne pas te démonter.
Il ne faut pas non plus psychoter, nous ne sommes pas des délinquants.
Comme le dise les autres, il y a des lois, c'est tout.
Et pour ton info, ce n'est pas les services de police et de gendarmerie qui sont calés sur ce domaine et je suis bien placé pour en parlé, les gardes de ONCF le sont bien plus car ils agissent de tant à autre sur le code du patrimoine et les autres services jamais.
Donc n'est pas peur de t'adonner à ta passion, car je pense que ceux qui viennent nous ennuyer ne sont que des curieux malsains et envieux.
Bonne continuation
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Auteur : -AlexelA- le 23/05/2018 21:25:54
n°135853R9 - Merci à tous ! |
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REPONDRE A CETTE DISCUSSION |
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t'as intérêt de t'y remettre très vite !
