FORUM DE DISCUSSION, IDENTIFICATION TROUVAILLES, DETECTEUR DE METAUX
Proposé par la-detection.com : Accueil
  Réglementation recherches visuelles. Réglementation recherches visuelles.  

cliquez ici

Auteur : seb22 le 29/06/2017 20:42:43
133387R0 - Réglementation recherches visuelles.
[1100]
Bonsoir à tous ,

Je lance ce poste car j'aurai aimé connaître la réglementation concernant la recherche visuelle d'outils en pierre ou autre objet non métallique.
Concrètement est-ce que la loi concernant les découvertes de ces artefacts est-elle la même que pour la détection de métaux ?
Ai-je le droit par exemple de prospecter visuellement sur un site 'connu' ouvert au public biensûre, sur le littoral par exemple?
Où encore, si je visite un site et que je tombe sur un silex ou autre pierre taillée ai-je le droit de le ramasser?
Dernière petite question pour les passionnés de recherches visuelles comment procédez-vous d'une manière générale pour orienter vos sorties? (prise en compte du biotope, géologie du terrain, point d'eau, point culminant etc)
Car je compte m'y mettre réellement mais quand je vois le nombre de silex trouvés en 15 ans de détection à crapahuter dans la campagne je me dit que vos recherches doivent être un minimum organisées
Après je me doute bien que certaines régions sont bcp plus riches que d'autres également..

Merci d'avance pour vos infos!

Seb.
 
Auteur : biface22/50 le 30/06/2017 09:23:51
133387R1 - re
Bonjour à tous,

Une nouvelle loi, promulguée le 7 juillet 2016 ('Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine'), et passée relativement inaperçue, stipule que le patrimoine archéologique appartient désormais à 100% à l’Etat.

Voir lien : https://www.sciencesetavenir.fr/archeo-paleo/patrimoine/le-patrimoine-archeologique-francais-appartient-desormais-a-100-a-l-etat_104271

Qu'est-ce qu'une découverte fortuite ?

Le code du patrimoine définit comme découverte fortuite la mise au jour de monuments, ruines, substructions, mosaïques, élément de canalisation antique, vestiges d'habitation ou de sépulture anciennes, inscriptions ou plus généralement tout objet pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie faite à la suite de travaux ou d'un fait quelconque.

La découverte fortuite peut être mobilière (objets) ou immobilière (bâtiments, grottes).
La découverte fortuite doit intéresser la Préhistoire, l'Histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique.

Quelles sont les obligations de l'auteur d'une découverte fortuite ?

L'inventeur de vestiges ou d'objets, c'est-à-dire l'auteur de la découverte, ainsi que le propriétaire du lieu où ils ont été découverts, sont tenus d'en faire la déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit le transmettre sans délai au préfet de région (Direction régionale des affaires culturelles).

Le propriétaire est responsable de la conservation provisoire des vestiges découverts sur ses terrains.
Le dépositaire des objets mis au jour assure à leur égard la même responsabilité.

En quoi consiste la 'déclaration' de la découverte ?

La déclaration de la découverte doit être faite par écrit et adressée au maire de la commune concernée. Une copie est adressée au préfet de région (Direction régionale des affaires culturelles).
Cette déclaration doit comprendre les éléments d'information suivants :
♦ la date et le lieu de la découverte
♦ la nature et les circonstances de la découverte
♦ le nom et les coordonnées du propriétaire du terrain
♦ le nom et les coordonnées du ou des inventeurs (la ou les personnes ayant fait la découverte)
♦ le lieu de conservation provisoire des objets ou vestiges découverts
♦ un plan de situation de la découverte sur fond de carte IGN au 1/25000e (un plan sur fond de carte IGN peut être téléchargé sur l'atlas des patrimoines ou sur Géoportail)
♦ un plan cadastral avec indication de l'emprise du projet d'aménagement (un plan cadastral peut être téléchargé sur cadastre.gouv.fr)
♦ quelques photographies des objets découverts et du contexte de découverte
Le courrier de déclaration de découverte peut être accompagné de la fiche de déclaration de découverte.

La déclaration de découverte doit être signée et datée par les différentes parties (informateur, propriétaire du terrain, inventeur).

Bien amicalement

biface22/50
 
Auteur : bidouille le 30/06/2017 15:19:55
133387R2 - .


pour ceux qui ont soif de texte officiel car désolé mais les médias faut quand même un peu s'en méfier vous trouverez votre bonheur ici à partir de l' Art. L. 541-1 c’est intéressant ►

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/7/7/2016-925/jo/article_70

@+
 
Auteur : seb22 le 30/06/2017 22:59:27
133387R3 - ...
[1100] Salut les gars !

En effet j'avais oublié cette loi, j'avais entendu parler de cela.
Très compliqué tous ces différents points. Mais tout est expliqué en cas de découverte...
Par contre il ne me semble pas avoir vu mentionné le droit ou non de prospecter visuellement d'une manière générale sur des sites déjà connu, sur le littoral par exemple et ouverts au public. Je ne parle pas de sites d'importance majeure balisés et clôturés bien évidemment . Je parle bien de prospection visuelle et non au détecteur de métaux. Mon premier post était plus dans ce sens là

Seb.


 
Auteur : bidouille le 01/07/2017 11:49:36
133387R4 - .
tout ce que tu ramasses peux être interprété comme une fouille il me semble donc voir la Loi n° 41-4011 ou autres du code minier ......

mais que c'est compliqué tout ça

 
Auteur : biface22/50 le 01/07/2017 12:55:15
133387R5 - Re
Bonjour à tous

Si tu découvres fortuitement lors d'une promenade (sans outil ou appareil car la cela serait considéré comme fouille clandestine) un objet pouvant intéresser l'histoire ou l'archéologie tu dois le déclarer. Le mieux c'est de ce faire reconnaître comme prospecteur bénévole auprès des instances archéologiques. Je pense qu'il y a des formations proposées en Bretagne. Renseigne toi auprès de l'INRAP ou à l'université de Rennes auprès de Jean Laurent Monnier.

Bien amicalement

biface22/50
 
Auteur : seb22 le 01/07/2017 19:50:11
133387R6 - ...
[1100]
Re

Merci pour ces infos ! c'est bon à savoir pour les formations , je ne savais pas que l'on pouvait être reconnu comme prospecteur bénévole, après c'est sûre qu'ils doivent être plus tolérants avec cette pratique comparé à la détection de métaux...

Amicalement

Seb.
 
Auteur : Champi le 08/07/2017 15:02:41
133387R7 - Cailloux
salut

Ramasses les cailloux de toute manière c est toi ou les giros qui s en chargeront, donc il vaut mieux que ce soit toi !! Après pour la déclaration les barbus raffolent de gallo romain le reste ils s en tamponnent le coquillard sauf si tu sors une feuille de laurier qui trouverait sa place dans leur salon. Belles cueillettes sauve un max et fais nous partager.


 
Auteur : mehdi29 le 10/07/2017 18:53:11
133387R8 - des tuyaux
Bonjour seb22,

J'ai cru lire que tu voulais aussi quelques tuyaux . Je te propose quelques points qui me semblent important à intégrer .
- On ne cherche pas un matériau spécifique comme le silex , il est très rare en Bretagne et forcement ' importé ' . En quelques années, j'ai seulement trouvé quelques rognons et 2 ou 3 nucléus en silex .
- On ne cherche pas des types d'objets comme la hache polie ou le biface . Ils sont rarissimes aujourd'hui, surtout en surface . Par contre il faut se familiariser à toutes les formes d'outils de pierre de la préhistoire en surfant sur internet, chercher par mots- clé, en français, mais aussi en anglais, espagnol, ... On peut ainsi visualiser des milliers d'objets ( bien plus qu'en faisant les musées ) . La plupart des outils sont sur éclats et n'ont donc pas de forme pré déterminée . La mémoire visuelle est essentielle .
- Donc que cherche -t-on ? En fait on n'en sait rien au début . L'apprentissage se fait sur le tas, d'échec en échec . Une bonne porte d'entrée à l'activité est d'apprendre à reconnaître sur les pierres les enlèvements intentionnels . C'est une vrai clé . Je te recommande de lire ' la technologie de la pierre taillée ' ( 200 pages ), en accès gratuit sur internet ( biface en a déjà fait mention ) . Sur les retouches, le chapitre 5 et surtout le lexique qui aborde le sujet dans le détail avec de nombreuses illustrations . Je l'ai mis en favori sur mon ordi, pour te dire . Sur une pierre, mon premier réflexe est de passer le pouce sur la tranche à la recherche des retouches . Ensuite essaie la prise en main, recherche les éclats d'ergonomie ( comment çà se prend ?, dans quel sens ? ) , le reste coule tout seul : à quoi çà sert ...
- Pour les lieux , je ne crois pas qu'il y ai une méthode . Pour moi, ce sont les estrans maritimes . En pleine terre, si je peux dire, va sur les communes non remembrées ( ou les zones vierges ), les talus, les chemins creux, les arbres renversés par les tempête ( dans les racines ) et même dans les villages, les murets, .... .Un lotissement en construction et ses gros tas de terre, les nouvelles pelouses laissent souvent un tas de pierres dans un coin , etc....
- Trouver un objet est intéressant, mais intellectuellement c'est léger : donc ne te disperse pas trop géographiquement, pour bien appréhender une zone : ' et si j'étais un homo sapiens de paléo sup., ou un néanderthal, ... ' . Certains endroits deviennent des évidences, à cause d'une source, d'une cascade, de possibles abris sous roche, d'un point de vue sur une vallée , d'une exposition , d'une protection par rapport aux vents dominants ... Penser le paysage en steppe plutôt que dans l'état actuel ... Lever la tête, regarder l'environnement...
- Glaner reste une activité annexe à l'amour de la nature . Moi, j'aime partir tôt en hiver pour voir les levers de soleil, les brumes qui trainent, et la faune qu'on surprend ( les hérons, les vols de grands cormorans, les oies bernaches, la loutre de mer - une rencontre cet hiver -, les aigrettes, et tous les réfugiés climatiques qui nichent chez nous en hiver....) , le tout avec un appareil photo si possible .
- Rien ne vaux le toucher des objets : si tu le désire , je peux te montrer ce que j'ai chez moi ( d'ici ou d'Afrique ) , ou même faire une sortie sur le terrain . Demande mes coordonnées au modérateur .

A + et bonne balade


 
Auteur : titi29 le 14/07/2017 10:52:39
133387R9 - re
[1851]

Personnellement, je ne vois pas l'interêt de prospecter sur un site déjà référencé sauf pour se faire une idée des pièces de la période indiquée.

De mémoire de table ronde d'archéologues, dans le 22, toute la côte est plus ou moins référencée, ils souhaiteraient plus de découvertes dans l'intérieur des terres.

Chaque département de la Bretagne est différent. Si Mehdi29 n'a trouvé que quelques rognons de silex, moi dans le Finistère Sud j'en bouffe du silex, surtout pour le mésolithique et le néolithique.
Après, il faut trouver des roches locales qui ont pu être taillées à la préhistoire et ca c'est très enrichissant!

C'est une passion qui prend beaucoup de temps entre le ramassage des pièces, le nettoyage, les photos et le rapport en vue de la déclaration.

Mais comme le dit Mehdi, parallèlement, c'est être en osmose avec la nature, tous tes sens en éveil et surtout ca détend.



 
Auteur : Vincent le 21/07/2017 19:44:50
133387R10 - Salut...
instructif ce poste !
 
Auteur : seb22 le 30/07/2017 21:06:58
133387R11 - .
[1100] Salut tout le monde !

Merci à vous pour vos réponses et désolé pour le retard!
Merci Mehdi d'avoir pris le temps de répondre, t'es explications sont vraiment convaincantes, et ça donne envie de sortir ! que demander de mieux ^^

Titi29 quand je parlais de site connu c'était au cas où, après je ne vais pas m'orienter sur des sites déjà recencés, j'ai déjà quelques idées mais il est vrai que je ne suis pas connaisseur sur ces périodes. Je débute
Comme tu le dit c'est plus pour se faire une idée des pièces de la période indiquée. Depuis que je prospecte j'en ai trouvé des silex dans les terres ( éclats et outils), une demie hache polie également en dolérite de plussulien dans un cours d'eau lors d'une sortie pêche à la truite.
Mais je dois avouer que ma plus grosse difficulté c'est pour identifier les silex et leur période.
Donc débuter sur des zones plus favorables à la découverte est un plus.

Je suis aller voir avec mon amie pour la première fois il y a un mois le site de Plussulien pour connaître l'endroit ou avait été produite ma fameuse hache polie trouvée quand j'étais gamin. J'ai pris quelques photos sur site de certaines pièces isolées affleurant le sol, qui me semblent liées au travail de l'homme : polissoirs mobiles et peut-être une ébauche de hache mais moins sûre ainsi qu'un autre morceau de roche polie de forme arrondie avec une arrête centrale.. Bref je vous ferai bientôt un petit post à ce sujet avec les quelques photos que j'ai. Après ce n'est peut-être pas grand chose, je peux me tromper

En tout cas merci encore à vous pour vos avis !

@+tard'.

Seb
 
Retour à la liste complète


   
REPONDRE A CETTE DISCUSSION

Pseudo ou Nom : Code d'accès (entouré de +) :
Email (pas obligatoire) : (30 caract. maxi)
Votre email ne s'affiche jamais, il est réservé à l'administrateur en cas de besoin
Sujet : (40 caract. maxi)
Ajouter un smiley  
Message :
Image :
Gif ou Jpg uniquement, 32 Ko maximum. Cliquez ici pour obtenir de l'aide.
  Ne cliquez qu'une seule fois et patientez.
En postant vous déclarez avoir lu et accepté les conditions d'utilisation.
     
 
Les monnaies et les objets publiés sur ce forum sont censés faire partie de collections particulières, avoir été découverts fortuitement, ou bien être le fruit des recherches de prospecteurs “autorisés”, et avoir été déclarés selon la loi, le webmaster n’ayant pas la faculté de vérifier la provenance et le devenir de chaque objet. Ensemble, respectons la loi 89.900 et respectons le patrimoine archéologique.