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Plaque alu 1932 |
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Auteur : Creuzorak le 18/03/2017 00:07:40
n°132701R0 - Plaque alu 1932 |
 
Plaque aluminium 1932 estampillé ' Ministère Français' . 5 cm
Merci Ă vous
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Auteur : dolt71 le 18/03/2017 00:11:30
n°132701R1 - plaque ,,,, |
 Creuzo
plaque de vélo ,( taxe d époque ) , qui plus est bien sympa , puisque quasi complète !!!
bien a toi ,,,,
dolt,,,,
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Auteur : Creuzorak le 18/03/2017 00:46:05
n°132701R2 - ... |
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Auteur : kimboo77 le 18/03/2017 09:58:38
n°132701R3 - sympas ces objets |
voici la mienne;..
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Auteur : Petrus46 le 18/03/2017 10:19:32
n°132701R4 - Re - |
[1772] Bonjour Ă tous,
Sympa cette petite plaque de vélo !
Quelques précisions :
Au dessus du 3 : Poinçon de taxe fiscale ( comme sur les briquets )
De part et d'autres : CI ( Contributions Indirectes )
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Auteur : Lou Gobi le 18/03/2017 11:46:02
n°132701R5 - plaque fiscale |
J'avais un peu étudié le sujet
En métal blanc (alu ou autre) années pair, en métai cuivreux année impair
Copié / collé de réponses que j'avais faites sur divers posts consacrés aux palques fiscales
Voici ce que j ai trouvé, j'en ai fait un condensé
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L’origine de la plaque de vélo française est la loi du 28 avril 1893 selon laquelle les possesseurs de vélocipèdes sont redevables d'une taxe a.nnuelle de 10 francs pour chaque vélocipède ou appareil analogue.
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A partir de 1930, un nouveau modèle est sorti tous les 2 ans,les .années impaires en laiton et les années paires en métal blanc.
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En 1942, la plaque fut imprimée sur du carton comme fac-similé de la plaque en métal.
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L’année suivante, en 1943, la plaque de vélo a été émise sous la forme d’un timbre qu’il était possible de coller sur un support ou un morceau de carton
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A partir de 1949, le timbre sera remplacé par un formulaire nominatif. Le nom de « plaque de vélo » sera gardé. Il était vendu dans les bureaux de tabac et sera émis en cinq couleurs différentes, après vint la vignette. Le dernier formulaire sera émis pour l’année 1959. Par un arrêté ministériel du 30 décembre 1958, l’impôt français sur les vélocipèdes sera définitivement abandonné.
@micalement
suite de mes recherches copié/collé
Le revers et explications en détail grace au site ci dessous Va y avoir de la lecture
Je suis allé voir sur le net et je suis tombé sur le site
http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/joconde_fr?ACTION=CHERCHER&FIELD_1=REF&VALUE_1=M0144005728
Voici ce qu'ils en disent au sujet d'un plaque de 1900 identique Ă la mienne Lieu de conservation
Nuits-Saint-Georges ; musée municipal
Domaine : transports - communications ; commerce - Ă©conomie - finances
Dénomination : plaque fiscale (élément) ; vélocipède
Titre Plaque fiscale de vélocipède 1900 (titre d'usage)
Matériaux/techniques métal (embouti)
Dimensions H. 4,2 cm ; l. 5,3 cm ; Pds. 4,3
Inscriptions date ; estampille ; inscription patronymique
Millésime utilisation/destination 1900
Sujet représenté
figure mythologique (divinité gréco-romaine : Mercure, en buste, de profil, vêtement : à l'antique, pétase) ; ornementation (rayure, rayon, volute, perle orn)
Précision sujet représenté
Une estampille de Ministère des Finances français, à buste du dieu gréco-romain Mercure, de profil, portant un vêtement 'à l'antique' et coiffé du pétase, est apposée en bas de la plaque, elle-même décorée d'un fond de rayures, de rayons, de volutes
Utilisation/destination fiscalité ; taxation
Précision utilisation/destination
Entre 1893 et 1958, tout possesseur d'un vélocipède doit s'acquitter d'une taxe annuelle de 10 francs, qui est due dans la commune où le vélocipède imposable séjourne le plus habituellement. Une déclaration doit être faite par le contribuable auprès de la mairie de cette commune, qui se voit attribuer un quart du produit de la taxe. Le paiement par l'usager est attesté par une plaque métallique, portant la date de l'année pour laquelle la taxe a été acquittée, fixée sur le tube de direction du vélocipède au moyen d'une lame délivrée en même temps que la plaque. Sont exonérés les vélocipèdes utilisés dans le cadre militaire ou administratif.
@micalement
PS
au sujet des plaques fiscales Différents modèles de plaque identifiée du même lien en tapant sur votre moteur de recherche
Quand la page est ouverte, cliquer sur Notice de du modèle plaque à consulter
le lien ci dessous
Plaque fiscale - Joconde - catalogue - dictionnaires
Si vous voulez en savoir plus et voir les différents modèle ayants existés , si les modo le permettent voici un site si dessous, C'est bôôôô
http://plaque.free.fr/f_v.html
Bonne journée LG
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Auteur : jean-loup26 le 19/03/2017 12:24:20
n°132701R6 - slt |
[1922] Slt Ă vous !!!!
Certaine plaque de vélo il y avait le nom et le lieux du propriétaire, j'ai eu la chance d'en une et de retrouver le petit fils du propriétaire de la plaque
regarde mon poste n°130707R0
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Auteur : Creuzorak le 19/03/2017 13:13:48
n°132701R7 - re |
et merci Ă tous de votre passage et de vos infos.
Je ne savais pas que les possesseurs de vélos étaient imposés en ce temps là .
Lou, le site que tu proposes retrace bien l'histoire de ces impĂ´ts que l'on adore ....sous diverses formes ( plaque, puis timbres et formulaires ).
Je crois que la TVA ( impôt généralisé) a été crée dans les années 50 pour justement supprimer les multiples autres taxes à cette époque. je suis pas sûr que l'on y gagne 
Jean-Loup, j'imagine la surprise du petit fils en voyant la plaque de vélo de son papi !!!
A+++
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Auteur : freud50 le 19/03/2017 22:21:17
n°132701R8 - R18 |
[1920]
voici la mienne
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Auteur : Lou Gobi le 20/03/2017 10:18:16
n°132701R9 - plaque fiscale |
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Auteur : Lou Gobi le 20/03/2017 10:20:50
n°132701R10 - plaque fiscale |
une autre.....
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Auteur : Lou Gobi le 20/03/2017 10:39:13
n°132701R11 - plaque fiscale |
une dernière. ON Y voit là l'évolution des plaques
bonne journée LG
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