Auteur : matmat le 31/01/2017 19:21:04
n°132278R0 - Question déclaration |
 Salut tous,
Je me posais une question dernièrement en me baladant sur le forum. Parmi tous les passionnés d'Histoire que nous somme, combien d'entre nous ont déjà eu à déclarer un site auprès des services régionaux (que ce soit un gisement préhistorique, antique ou médiéval)? Et surtout comment cela c'est il passé? Les archéo ont ils été compréhensif et intéressés?
Pour ma part, j'ai récemment contacté le sra de l'Aude concernant un gisement préhistorique et un ferrier GR. J'ai a faire à un archéologue fort sympathique et très intéressé. Une sortie sur site est en cour de préparation pour pouvoir évaluer son importance. Cela semble plutôt prometteur pour la suite! Affaire à suivre...
J'attend maintenant vos histoires et anecdotes!
Bonne soirée à vous!
Matmat
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Auteur : Piaf54 le 31/01/2017 19:26:36
n°132278R1 - ... |
[1904]  matmat
Moi Rien à déclarer mais je suis très intéressé par ton poste jvais suivre merci
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Auteur : romaint31 le 31/01/2017 19:55:26
n°132278R2 - ... |
 Matmat,
Une question que je me pose.... As-tu dit au SRA si tes découvertes étaient à l'aide d'un détecteur ou pas?
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Auteur : matmat le 31/01/2017 20:18:27
n°132278R3 - suite |
Salut piaf et romain!
Je n'ai pas utilisé de detecteur pour découvrir les vestiges, l'eau a fait le travail. En fait le site se trouve sur les bords d'un lac artificiel, ce qui fait que l,eau a décapé la couche végétale pour faire apparaître silex, tesson, fond de four(très abimé)... Le ferrier pareil,il est situé sur les berges donc facilement repérable.
Voilà !
Matmat
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Auteur : lours15 le 31/01/2017 21:07:24
n°132278R4 - question declaration |
[1797] bonjour Matmat.
durant des années j'ai declaré mes trouvailles interessantes ,je n'ai jamais eu de nouvelles de ces gens là .Mais un jour un ami a publié ,sans me le demander,des photos sur facebook .suite a cela ,je n'ai eu que des problémes......par contre ils sont venu me voir ,on embarqué quelles artefacts et silex soi disant pour les etudier ,je ne les n'ai jamais pu les recuperer....pour moi ces gens sont des personnes sans foix ni loi...
alors amis detecteurs ,ne faite jamais confiance a ces gens ...
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Auteur : Agarrus07 le 31/01/2017 23:21:16
n°132278R5 - re |
[1485] Bonsoir,
Il y a une bonne quinzaine d'années en cherchant une source j'ai trouvé un buste en calcaire. Ne sachant pas exactement ce que c'était j'ai contacté le SRA qui a confirmé que c'était bien un buste de statue d'un dieu romain (Aion léontocéphale, un dieu dans le culte Mithriaque) et ils ont pris des photos pour le mettre sur la carte archéologique de l'Ardèche. Ils voulaient l'emporter pour étude mais j'ai refusé car je savais que je ne le reverrais plus, ils ont pas insisté.
Je l'ai toujours là dans l'entrée. Pour la connaissance de tous il serait mieux en vitrine dans la mairie, mais vu l’intérêt que la municipalité porte aux vestiges existant c'est hors de questions aujourd'hui.
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Auteur : Romulus41 le 01/02/2017 08:24:36
n°132278R6 - --------------- |
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Auteur : matmat le 01/02/2017 13:22:49
n°132278R7 - ... |
Salut!
lours et agarrus, effectivement ca ne vous a rien apporté de bien! Bon pour l'instant pas d'histoire qui se fini bien quoi.
Romulus, c'est sur, nous ne sommes pas en Angleterre! Mais je ne parle pas forcément de trouvailles métalliques ni de trésor mais bel et bien de gisements archéologiques.
Allé, je suis sur qu'il y en a pour qui ca c'est bien passé!
a+
Matmat
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Auteur : Romulus41 le 01/02/2017 22:42:00
n°132278R8 - --------------- |
 ''Allé, je suis sur qu'il y en a pour qui ca c'est bien passé!''
Bien entendu qu'il y a de bonnes expériences mais il n'est pas de bon ton d'en parler sur un forum spécialisé dans la détection de métaux ... même si visiblement tu ne parles pas de trouvailles métalliques.
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Auteur : matmat le 06/02/2017 20:21:40
n°132278R9 - Pourquoi? |
Bonsoir tous!
' Bien entendu qu'il y a de bonnes expériences mais il n'est pas de bon ton d'en parler sur un forum spécialisé dans la détection de métaux ...'
Je ne sais pas si ca vient de moi mais je n'arrive pas à saisir le pourquoi il n'est pas de bon ton d'en parler sur un forum.de détection. Eclaire moi s'il te plait Romulus!
Bien cordialement,
Matmat
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Auteur : philippe le 07/02/2017 08:03:51
n°132278R10 - british museum |
 Pendant un temps j'ai fait expertiser mes trouvailles fortuites par un des services du british museum. Mais, les retours étaient rares et j'ai abandonné la démarche.
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Auteur : Romulus41 le 07/02/2017 08:30:38
n°132278R11 - --------------- |
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Auteur : farfadeo le 07/02/2017 09:22:34
n°132278R12 - dommage |
[1913] les amis , effectivement nous ne sommes pas aidé,je comprend ton désarroi matmat, l'histoire de france est tellement riche,surement le top 1 dans le classement européen.
Dommage que toutes ces informations soient pour ainsi dire perdue, ou vendu au plus offrant sur E-..ay, voilà ou nous en sommes.
On laisse partir notre belle histoire aux quatres vents.  .
Je n'ai jamais compris toutes ces vieilles mentalités,qui préfèrent grogner ,
et de perdre en plus toutes informations vitale pour l'histoire.
De plus la loi s'est encore durcie,alors maintenant.......c'est encore pire
le povre gars chanceux ou pas qui trouve , c'est 100% pour l'état.
Dites moi quel personne? dira quoi que ce soit sur sa trouvaille aux autorités??????
délibérément,c'est alimenter les réseaux tordus, voir mafieux.....car ses gens là vendront inévitablement leurs trouvailles sous le manteau.
L'histoire de France sous le manteau.
Le monde à l'envers.
a+ les amis. soyons fort.
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Auteur : bidouille  le 07/02/2017 13:36:41
n°132278R13 - y'a encore du boulot .... |
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Auteur : azertyban le 07/02/2017 14:17:04
n°132278R14 - re |
pour moi c'est on ne peut plus clair
Une nouvelle loi, promulguée le 7 juillet 2016 stipule que le patrimoine archéologique appartient désormais à 100% à l’Etat.
Désormais,suivant le Journal Officiel (article L.541-5), tout bien archéologique (immobilier ou mobilier) découvert tendra à appartenir totalement à l’Etat et cela quel que soit le terrain où l’objet a été découvert, même sur une propriété privée.
ou alors j'ai pas bien compris??
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Auteur : Romulus41 le 07/02/2017 15:49:57
n°132278R15 - --------------- |
AVE !!!
Comme le dit bidouille ... il faut lire les textes. C'est sûr que si on tape sur le net art. L.541-5 on tombe sur ce genre d'aliénation.
'' Une nouvelle loi, promulguée le 7 juillet 2016 (« Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine », Journal Officiel, article ), et passée relativement inaperçue, stipule que le patrimoine archéologique appartient désormais à 100% à l’Etat, qu’il s’agisse de fouilles archéologiques préventives (réalisées en préalable à des travaux d’aménagement du territoire), presque exclusivement effectuées sur des terrains privés ou bien des fouilles programmées (pratiquées, à la demande de chercheurs, sur des sites archéologiques reconnus).
Chez les particuliers, les biens archéologiques mobiliers sont présumés appartenir à l’Etat. Cette loi s’appliquera aussi en cas de découverte fortuite, s’il y a reconnaissance de l’intérêt scientifique justifiant leur conservation. ''
Le vrai article L.541-5 le voici :
'' « Art. L. 541-5.-Les biens archéologiques mobiliers mis au jour sur des terrains acquis avant la date d'entrée en vigueur de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine sont confiés, dans l'intérêt public, aux services de l'Etat chargés de l'archéologie pendant le délai nécessaire à leur étude scientifique, dont le terme ne peut excéder cinq ans.
« L'Etat notifie leurs droits au propriétaire du terrain et, en cas de découverte fortuite, à l'inventeur. Si, à l'issue d'un délai d'un an à compter de cette notification, le propriétaire et, en cas de découverte fortuite, l'inventeur n'ont pas fait valoir leurs droits, une nouvelle notification leur est adressée dans les mêmes formes.
« Si, à l'issue d'un délai d'un an à compter de cette nouvelle notification, le propriétaire et, en cas de découverte fortuite, l'inventeur n'ont pas fait valoir leurs droits, la propriété des biens archéologiques mobiliers mis au jour est transférée à titre gratuit à l'Etat.
« Chacune des notifications adressées au propriétaire et, le cas échéant, à l'inventeur comporte la mention du délai dont il dispose pour faire valoir ses droits et précise les conséquences juridiques qui s'attachent à son inaction dans ce délai.
« Lorsque seul l'un des deux a fait valoir ses droits, les biens archéologiques mobiliers sont partagés entre l'Etat et celui-ci, selon les règles de droit commun.
« Les biens qui sont restitués à leur propriétaire à l'issue de leur étude scientifique peuvent faire l'objet de prescriptions destinées à assurer leur bonne conservation et leur accès par les services de l'Etat. Les sujétions anormales qui peuvent en résulter sont compensées par une indemnité. A défaut d'accord amiable, l'action en indemnité est portée devant le juge judiciaire. ''
Ou est-ce que vous voyez que c'est 100% pour l’État ???
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Auteur : bidouille le 07/02/2017 17:27:23
n°132278R16 - ah oui encore du boulot !!!! |
 cherchez la source originale pas les ragots de la presse pseudo-informative
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074236&idArticle=LEGIARTI000032857659&dateTexte=&categorieLien=id
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Auteur : azertyban le 07/02/2017 17:51:22
n°132278R17 - re |
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Auteur : farfadeo le 07/02/2017 20:40:48
n°132278R18 - merci |
[1913]  a tous pour avoir lançé cette information bidon,merci romu et bidouille pour l'info,comme quoi!! merci azertyban pour ton post.
merci
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'' ... tu as plus de chance de te retrouver au tribunal que sur une revue scientifique.
