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LA FACE CACHÉE D’UN PROJET DE LOI |
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Auteur : Aladin le 18/06/2014 09:09:04
n°119888R0 - LA FACE CACHÉE D’UN PROJET DE LOI |
 Voila un article qui éclaire le projet de loi en projet!
'PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE :
LA FACE CACHÉE D’UN PROJET DE LOI LIBERTICIDE'
Le projet de loi déposé par le Ministère de la Culture traite de nombreux sujets dont celui de l’Archéologie auquel est consacré un Livre V en sa forme actuelle.
Certaines dispositions, en particulier celles relatives à l’appropriation par l’État de tous les biens archéologiques mobiliers venus au jour ont déjà fait l’objet de critiques d’ordre juridique dans un document déjà diffusé. Le but de cette étude est de mettre en lumière les questions de première importance qui ont été délibérément occultées par les auteurs du projet.
Ces questions se situent sur deux axes principaux :
I- L’archéologie bénévole
Au cours des deux siècles précédents, le rôle joué par les chercheurs bénévoles dans tous les domaines de la recherche archéologique, fut primordial. Vers les années 1980, l’installation d’une archéologie professionnelle, justifiée par les faits et par la création d’un établissement public chargé des fouilles préventives ( I.N.R.A.P.) s’imposa brutalement. Ce mouvement inéluctable aurait pu s’opérer tout en respectant l’intégrité de l’archéologie bénévole dont les interventions sur le terrain demeuraient nécessaires, ne serait-ce qu’en raison des insuffisances chroniques des forces professionnelles en présence.
Or, pour des raisons dogmatiques imposées par certains milieux désireux d’ériger la recherche archéologique en monopole d’État, l’archéologie bénévole disparut de la scène, ses équipes le plus aguerries furent effacées, jusqu’aux archéologues départementaux ou municipaux restés pour la plupart l’arme au pied depuis trente ans, et que le projet de loi redécouvre soudain en admettant leur participation à la recherche sous l’égide de l’INRAP.
(art. L 522-9 nouveau). L’occasion était donnée aux auteurs du projet de loi de rallier à présent les nombreux amateurs et prospecteurs en tous domaines dont un haut fonctionnaire du Ministère de la Culture, sous-Directeur de l’Archéologie, admettait récemment « l’intérêt sincère pour le patrimoine archéologique ».
Ces amateurs volontaires ne participent pas aux opérations d’archéologie préventive pour de mauvaises raisons- risque de dumping (sic) ou protection sociale insuffisante- et n’exercent plus guère de responsabilités dans la conduite de fouilles programmées lesquelles disparaissent d’ailleurs peu à peu du paysage de la recherche sur le terrain. Sauf cas exceptionnels, ils ne bénéficient même plus des autorisations prévues par la loi en plusieurs domaines, car elles leur sont refusées depuis plus d’une décennie par les autorités administratives régionales.
Les besoins sont pourtant immenses : à titre indicatif, P. Dubreuil, Directeur général de l’INRAP, précisait récemment (Figaro du 8.6.2014) que pour « tous les aménagements réalisés en France sur une surface > 3 hectares, seuls 8% font l’objet d’un diagnostic et 2% de véritables fouilles ».
Il est inacceptable que les responsables de la recherche archéologique se privent, au nom d’un monopole arbitraire et malsain, des actions que seraient disposés à mener des milliers d’amateurs motivés et souvent éclairés, à condition bien sûr d’être encadrés et contrôlés par des archéologues professionnels responsables. On connaît pourtant les heureux résultats des chantiers de restauration de Monuments Historiques sur l’ensemble du territoire.
Le mutisme du projet de loi sur la formation, l’encadrement , l’organisation et la mise en œuvre d’une archéologie bénévole, à laquelle font largement appel plusieurs pays européens, est d’autant plus incompréhensible que dans la crise économique et financière qui affecte la France, l’appel aux bonnes volontés s’impose comme une nécessité.
II- L’étude scientifique des données.
Le matériel archéologique , sous toutes ses formes, reste le parent pauvre de la recherche, qu’il s’agisse d’objets de fouille stagnant durant des décennies dans des dépôts incertains ou d’objets conservés dans des collections publiques ou privées souvent hors d’atteinte pour la communauté scientifique. La meilleure garantie de pérennité est sans conteste l’étude et la publication des objets concernés.
Or, cette phase essentielle est ignorée par les auteurs du projet de loi. Rien n’est proposé pour faciliter aux chercheurs professionnels ou indépendants l’accès aux données de fouilles, la communication des documents s’y rapportant, ni même l’information sur l’existence et la nature des opérations de fouilles préventives ou programmées qui sont menées sur tout le territoire, et dont les publications, naguère rares et tardives, sont devenues exceptionnelles.
Le silence opaque du projet de loi masque par ailleurs une réalité très grave : celle de l’étude et de la publication éventuelle du matériel archéologique considérable accumulé depuis un demi siècle par des amateurs adeptes de la prospection de surface. Ce matériel, souvent dépourvu de contexte mais non de provenances, est en perdition, puisque sa conservation dans des milliers de collections privées excède rarement la durée de vie de leur possesseur. Qu’on le veuille ou non, cet immense matériel récolté plus ou moins fortuitement et parfois en dehors des règles administratives du moment, a la même valeur scientifique que tout le matériel trouvé sans contexte précis lors d’opérations de fouilles. Il doit être étudié au même titre et publié lorsqu’il le mérite.
À l’évidence, cet énorme matériel porteur de précieuses données historiques fait partie intégrante du patrimoine national. Le fait que cette question ait été délaissée par les auteurs du projet de loi est choquant, au point que la cause de cette absence doit être mise en lumière.
Il s’agit en réalité d’un procès d’essence totalitaire instruit par certains fonctionnaires intégristes, à partir d’exactions plus ou moins avérées dont quelques braconniers et affairistes, qui n’ont rien de commun avec les archéologues bénévoles, auraient été les auteurs. En bref, seuls seraient dignes d’intérêt les objets issus d’opérations de fouilles effectuées par les professionnels. Tous autres objets trouvés par des particuliers seraient considérés comme « hors contexte » et indignes d’être pris en compte. C’est ainsi qu’un rapport consultatif déposé en 2011 par le CNRA au sein du Min. de la Culture irait jusqu’à imposer une « charte de déontologie » aux chercheurs qui ne pourraient plus « collaborer avec des personnes non autorisées par l’État (sic) » ni se référer dans leurs publications à des données présumées « douteuses » par l’Administration. Aussi bien un fonctionnaire du Min. de la Culture, lors d’une récente interview au journal « Le Monde » du 02.06.2014 allait jusqu’à menacer de poursuites pénales ( ?) le chercheur « qui oserait inventorier » du matériel non officiel, si précieux soit-il.. Il va sans dire qu’exaspérés de ne pouvoir mener leurs études librement, de nombreux chercheurs qui restent anonymes en raison d’étranges pressions qu’ils subissent, s’organisent pour publier leurs travaux, au besoin dans des revues étrangères hautement scientifiques et non discriminatoires.
Ainsi, plusieurs principes fondamentaux sont piétinés :
En premier lieu, il est incohérent de consacrer un tel projet de loi, dans son L V, à la sauvegarde du patrimoine archéologique mobilier, tout en admettant implicitement que la majeure partie de ce patrimoine devient inexistante et que sa disparition est donc indifférente.
Ensuite, doit-on rappeler que les spécialistes, chercheurs et auteurs peu soucieux de basculer dans la catégorie des « non-publiant », disposent au même titre que nos concitoyens d’une liberté de penser et d’expression inscrite dans notre Constitution ?
Enfin, la discrimination arbitraire des sources de documentation et la pratique du déni de réalité sont incompatibles avec l’étude scientifique et partant, bloquent le progrès des connaissances.
Un objet archéologique doit être examiné tel qu’il est, en fonction de l’intérêt qu’il présente et des données qui l’accompagnent, a fortiori s’il est doté d’une provenance et d’un contexte de référence.
On comprend mieux à présent que les auteurs du L. V du projet de loi se soient abstenus d’aborder la question- clef de l’étude scientifique et de la publication des données archéologiques disponibles.
En conclusion, le L. V du projet de loi, vicieux par ses propositions spoliatrices et anti juridiques, non seulement ne résout pas les questions en suspens, mais va même à l’encontre de son objectif. En outre, par ses silences, il ne fait qu‘aggraver une situation déjà précaire dans le domaine essentiel de l’utilisation des données.
Le Collectif « Action-Centurion »
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Auteur : Manuel 11 le 18/06/2014 13:46:37
n°119888R1 - . |
 
Une loi liberticide concerne la restriction d'un droit fondamental : se déplacer, s'exprimer, travailler ou glander etc ...
Un loi qui restreint la liberté de détecter n'est pas liberticide.
M
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Auteur : l'indien le 18/06/2014 16:51:26
n°119888R2 - e |
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Auteur : Droopy le 18/06/2014 19:21:05
n°119888R3 - Gesticule |
 Ah ba ça gesticule encore.
C'est par périodes.
L'exclusion des bénévoles, je l'ai vécue à la fin des années 80. Il n'y a désormais plus de correspondants locaux. C'est très pratique pour les découvertes fortuites.
Il manque un truc : la soumission des fouilles archéologiques préventives au code des marchés publics.
Donc le choix du moins cher qui est également très compatible avec le sérieux de la démarche.
Pour le moment, c'est encore l'INRAP qui s'arrange pour garder un semblant de monopole à haut prix.
Mais d'autres boites arrivent qui sont 100% privées.
Bientôt on confiera aux boites de BTP les fouilles .......
Mais bon, je ne sais pas ce que ces hauts fonctionnaires ont dans la tête. Il me parait évident que si l'Etat récupère systématiquement le mobilier, il ne va pas beaucoup en apparaitre dans les prochaines années. Je ne parle pas de détection mais de toute découverte par n'importe qui.
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Auteur : Arnaud56 le 18/06/2014 20:02:44
n°119888R4 - RE |
[1293] 'Une loi liberticide concerne la restriction d'un droit fondamental : se déplacer, s'exprimer, travailler ou glander etc ...
Un loi qui restreint la liberté de détecter n'est pas liberticide. '
On s'en fout...
C'est complètement annexe ta remarque par rapport à l'approche globale de ce texte.
Très bon article 
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Auteur : Tirpitzus le 18/06/2014 20:23:04
n°119888R5 - Excellent article |
 Si seulement il pouvait éveiller des consciences.
Mais contre l'idéologie te le totalitarisme la raison est souvent impuissante.
Continuez de Publiez dans le Forum ou ailleurs. Vous contribuez à sauvez des informations scientifiques, n'en déplaise à certains.
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Auteur : aceromique le 18/06/2014 22:07:57
n°119888R6 - / |
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Auteur : Manuel 11 le 19/06/2014 00:03:06
n°119888R7 - . |
Effectivement, l'Indien, tu te trompes. Quelle était ta pensée en me posant la question ?
Arnaud 56,
Personnellement, je n'aime pas la rhétorique de Louis-Pol Delesttré. Il emploie des mots trés forts, trop fort. C'est pas bon pour le dialogue.
Ce texte n'éveille pas les consciences, il galvanise les troupes des gens déjà convaincus en faisant l'amalgame entre archéologie bénévole et détection. Alors que ce sont deux choses différentes.
J'ajouterai que le forum n'est pas un lieu de publication ni une base de donnée car une photo et une provenance vague ne peuvent être utilisées pour une publication de qualité.
Et enfin, pourquoi signer 'collectif centurion' ? Peut-être, la personne qui a rédigé est seule.
Pourquoi les archéologues qui sont d'accords avec ce texte ne signent pas un manifeste dans le Monde pour signifier leur point de vue contradictoire à celui du ministère ?
J'adore la détect mais je garde un esprit critique et citoyen.
M
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Auteur : le gaulois 26  le 19/06/2014 00:37:25
n°119888R8 - heu Manuel 11 |
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Auteur : Strigbull le 19/06/2014 07:01:55
n°119888R9 - Mmmmmm |
 NiHao 
J'ai deja exprime mon sentiment a ce sujet sur la page FB avec toutes les informations (verifiees) et je vous invite a rejoindre ce groupe. 
Si on est reellement critique et citoyen, on se doit de lutter pour preserver quelques droits fondamentaux qui seraient peut etre mis a l'index si on ne reagissait pas!
La, il est question de spolier purement et simplement proprietaire et inventeur, quel que soit le contexte de decouverte, ca c'est bien liberticide. Ca va totallement a l'encontre de l'objectif vise par la modification de la loi sur le Patrimoine. Toute decouverte deviendrait propriete de l'Etat. Moins de paperasses pour certains fonctionnaires, a terme moins d'effectif. De l'autre cote, je vois mal les proprietaires declarer les magots trouves dans leur murs sachant que tout leur sera pris.
Au final, le resultat sera inversement proportionnel au but recherche, moins de fonctionnaires (Archeos et assimiles), moins de trouvailles declarees, si c'est ca le progres, pauvre France!
A contrario, en Angleterre, on n'a jamais autant declare et les connaissances ont avance de facon exponentielle.
Le seul beneficiare de ce cette modification sera l'Etat, bien connu pour son avarice!
Faites part de vos decouvertes par tout moyens, cooperez quand vous le pouvez, le Forum est aussi un lieu de publication visionne par tous bords meme s'il n'est pas 'Officiel'
Autre point, il ne faut pas se laisser berner par la bande d'integristes qui nuisent non seulement aux detectoristes vertueux mais egalement a leurs propres collegues. Il n'y a qu'a voir les suites de l'affaire de Najac. Ca laisse songeur; 'Liberte, Egalite, Fraternite' qu'ils disaient... 
Zaijian
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Auteur : l'indien le 19/06/2014 12:39:04
n°119888R10 - e |
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Auteur : Manuel 11 le 19/06/2014 23:01:57
n°119888R11 - . |
L'Indien, tu dois confondre le maitre et le disciple.
Samoneone fait des études d'archéo. ( le beau gosse !)
Ce que je constate, c'est que l'HAPPAH n'a pas le monopole des gros mots et des raccourcis. Ceux qui ont proposé cette loi (qui ne résout peut-être rien, on est bien d'accord) sont-ils des bolchéviques avec le couteau entre les dents ? Franchement ?
J'aimerais que le 'collectif action centurion' fasse une contre-proposition précise, idéale et argumentée. Qu'ils soient constructifs et séducteurs plutôt que nostalgiques, cassant et presque réac'.
Qu'ils m'expliquent comment ils encadreraient les mecs comme moi qui ne sont pas des pilleurs de sites en cours de fouilles mais qui ne sont pas non plus des détectouristes du Dimanche.
Enfin, je me méfie de l'anonymat. Je ne trouve pas çà courageux. Cà rend le texte abstrait. S'il y avait 100 noms au-dessous çà aurait de la gueule.
Si je voulaient les casser à mon tour, je dirais que le nom du collectif me fait penser aux groupsuscules d'extrême gauche des années 70 qui étaient effectivement des sectaires léniniste. Mais je ne le dirai pas.
Aprés tout, peut-être est-ce fait exprés ?
Qu'ils signent un appel avec les archéo progressistes pour que le ministère autorise la prospection archéo à l'aide (entre autre) d'un détecteur. Moi, j'en ai déjà deux ou trois sous le coude.
Les mecs de l'HAPPAH sont plus courageux ... eux, on connait leur nom et leur adresse.
Et selon les formules consacrées 'n'en déplaise à certain et cela n'est que mon avis'
Bonne soirée et vive le Déus !
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Auteur : Arnaud56 le 19/06/2014 23:49:35
n°119888R12 - re |
[1293] 'J'ajouterai que le forum n'est pas un lieu de publication ni une base de donnée car une photo et une provenance vague ne peuvent être utilisées pour une publication de qualité.'
Décidemment tu aimes bien te tromper, il y a tant d'exemples qui prouvent le contraire pourtant.
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Auteur : l'indien le 20/06/2014 16:23:27
n°119888R13 - e |
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Auteur : Strigbull le 20/06/2014 18:54:55
n°119888R14 - Mmmmmmmm |
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Auteur : Manuel 11 le 21/06/2014 00:00:24
n°119888R15 - . |
Il ne faut pas faire l'amalgame entre l' HAPPAH et les fonctionnaires du ministère. Il est vrai que l'action de lobbying de l'HAPPAH porte ses fruits. Mais, comme trés souvent, les oppositions peinent à se fédérer pour proposer quelque chose de concret.
Comme je l'ai dit un jour à Romulus41 : les conflits appartiennent aux extrémistes. Les modérés se prennent des coups de leur propre camp.
Mon sentiment est que la majorité des mecs comme moi sont plus à l'aise dans la clandestinité car ils n'ont de compte à rendre à personne. Le climat actuel les empêche de poster sur le forum mais ne les empêchent pas de détecter. Alors, pourquoi se décarcasser ? Pour le patrimoine qui part en tiroir ou à la poubelle via les BAM ?
J'attends le déus ex machina qui fera évoluer la situation.
Vive le déus et les sorties au grand air.
Bonne nuit
M
PS : 5-2 c'est pas crade comme score.
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Auteur : Manuel 11 le 21/06/2014 00:17:39
n°119888R16 - . |
Re ,
J'oubliais d'être correct et de répondre à mes contradicteurs :
Arnaud 56, peux-tu me citer tes exemples de publications ?
Sans provenance ni contexte tu pourras faire une publication : de typologie pour les objets ou de numismatie pour les monnaies. Avec la provenance tu pourrais en faire deux. Avec le contexte de surface général du site tu pourrais en faire cinq ou six et avec une fouille scientifique tu pourrais en faire bien plus encore.
Prélever un objet à l'aide d'un détecteur lui enlève de la valeur archéologique mais ne lui enlève pas toute sa valeur. Il faudrait bien se débrouiller pour récupérer celle qui lui reste. C'est sûr.
L'indien, ce n'est surement pas à moi de donner le nom des gars dont je parle mais si un jour un appel plutôt bien tourné est lancé, ils auront le courage de signer, j'en suis presque sûr. Ils se sont déjà mouillés pour moi à leur risque et péril.
Bien à vous
M
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