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Auteur : Auxile le 20/01/2012 22:40:31
102741R0 - Déclarations
Bonjour les pierreux!
Il m'a été donné plusieurs fois ces derniers temps de voir chez des particuliers des haches polies, ou des fragments, entres autres dans des endroits où les présences néolithiques font défaut sur les cartes.
A quelle autorité compétente puis-je déclarer ces objets?
Si quelqu'un a un élément de réponse, merci d'avance!
 
Auteur : Romulus41 le 21/01/2012 08:13:53
102741R1 - ------------------
AVE !!!

A la D.R.A.C. de ta région.

Il est toujours mieux de tout faire dans l'ordre sinon ça peut coincer quelque part.

1 - Construire un projet d'études sur une commune .
2 - Faire une demande d'autorisation de prospection archéologique au service archéologique de la D.R.A.C ou S.R.A
3 - *Si autorisation donnée : Établir un inventaire précis de toutes les trouvailles effectuées sur le périmètre autorisé, sur un an. Donner ce rapport détaillé à son Conservateur ou un autre service compétent.
*Si pas autorisation : pas de prélèvement.

Je ne suis pas aux faits du ramassage de cailloux et autres morceaux d'assiettes, cette liste est valable pour la prospection à l'aide d'un détecteur de métaux. Je pense que c'est la même histoire pour le no-métal.

Philippe(72) devrait donner son avis et son expérience sur le sujet .




 
Auteur : Philippe (72) le 21/01/2012 09:15:19
102741R2 - ...
[987] Bonjour,

Dans ce cas, la prospection a déjà été faite.
L'autorité compétence est donc le SRA, un des services de la DRAC. Ce genre de collection n'est pas rare; des personnes ont collecté des choses sur leur commune sans passer par la case demande d'autorisation. C'est comme ça.
Soit on tombe sur un administratif pas trop futé qui ne veut rien savoir et on fait chou blanc, soit on tombe, et c'est assez courant, sur une personne qui va régulariser la situation.
Il s'agit simplement de faire faire par une personne 'compétente' un inventaire de la collection (lieux des découvertes, descriptions, photos, relevés, etc.). Le rapport est ensuite transmis à l’administration. On entend par personne compétente quelqu'un qui est habitué à ce genre de mise en forme. Il ne s'agit pas forcément d'un spécialiste de la Préhistoire; d'ailleurs si un spécialiste est intéressé, il passera par le SRA pour avoir des informations sur les diverses déclarations. Et c'est alors qu'il pourra prendre contact avec la personne pour étudier les objets. Mais rien n'est systématique. L'important c'est que l'on sache où un chercheur peut consulter ladite collection.


 
Auteur : max01 le 21/01/2012 09:27:41
102741R3 - Pour Auxile!!
[20] Si je suis ton idée , tu a vu des objets (haches ou autre chez des particuliers).A la suite de cela tu veux les déclarées? a tu l'accord des particuliers pour faire cela.Si cet non cela ressemble un peu a de la délation Non?C'est une question !

 
Auteur : Philippe (72) le 21/01/2012 09:43:05
102741R4 - ...
[987] Bonjour,

Il ne s'agit pas de délation; c'est une chose qui se fait régulièrement pour faire rentrer une collection dans la connaissance publique.
La plupart des 'collectionneurs' sont d'ailleurs favorables à cette procédure car ils y voient un moyen de sauvegarder ce dont ils sont fiers car ils ont amené un éclairage nouveau sur l'histoire de leur commune.
Les termes sont en général simple : la collection reste la propriété de la personne. Il faut bien admettre que ce sont souvent des objets 'ordinaires' connus ailleurs; il n'est donc pas nécessaire de les stocker ailleurs; le découvreur en reste le dépositaire. Et la plupart du temps, ils sont même contents que quelqu'un les contacte pour s'y intéresser. Il faut dire aussi que certains dans le village prennent parfois le découvreur pour un farfelu un peu bizarre; il faut quand être un peu malade pour ramasser des cailloux dans les champs, non ? En tout cas pas plus que d'aller à la pêche par exemple alors qu'on trouve de la nourriture dans les magasins.
Les personnes intéressées par l'archéologie n'étant pas légion, les prospecteurs locaux sont aussi contents qu'on leur donne des explications et les informe sur la nature de leurs découvertes. Bref cela contribue à tisser un réseau qui relie des êtres qui ont en commun la même passion.


 
Auteur : max01 le 21/01/2012 11:16:39
102741R5 - La façon de faire me gene un peu,
[20] ce n'est bien sur que mon avis,merci a toi philippe(72).

 
Auteur : savonette38 le 21/01/2012 11:28:23
102741R6 - .
Ă  tous.
philippe, toi qui a l'air au courant des procédures , il me semble que les nouvelles lois sur le sujet stipule de faire une déclaration a la mairie du lieu de découverte et que la mairie doit faire le relais avec la DRAC
enfin cela c'est passer comme cela pour la déclaration d'objet qu'un ami a fait.
a+sav

 
Auteur : Philippe (72) le 21/01/2012 11:40:37
102741R7 - ...
[987] Bonjour,

La déclaration faite au maire, premier magistrat de la commune et donc relais vers les administrations d'Etat, concerne les découvertes fortuites. Il doit donc les relayer vers le Préfet qui en informe le service concerné auprès de la DRAC.
Dans le cas cité plus haut, nous ne sommes apparemment pas dans le cas de la découverte fortuite mais plutôt dans celle d'une prospection menée par des personnes sans la fameuse autorisation. Cela était une pratique courante et sans sans réel danger car les informations étaient relayées par des correspondant locaux. Et donc étant donné que nous serions ici dans une pratique de prospection, on passe par le SRA pour les raisons évoquées dans un précédent message.


 
Auteur : savonette38 le 21/01/2012 13:04:18
102741R8 - ok
philippe.
OK , c'est clair . merci
a+sav
 
Auteur : Auxile le 21/01/2012 19:22:56
102741R9 - re
Merci de vos réponses.
Il s'agit bien évidemment de faire une déclaration avec l'aval des propriétaires!
En fait, il s'agit uniquement de découvertes fortuites (morceau de hache polie au milieu des tomates, dans un champ par le culto et en allant aux champignons pour ma part...)
En fait, je pensais à un système du même genre que Artefact pour les objets métalliques, passer par la 'grosse' voie officielle pour un morceau de hache polie me parait excessif (ce n'est peut être pas le bon terme, mais vous m'avez compris!).
Il me semblait avoir entendu que certaines personnes (universitaires, chercheurs,...) étaient à même de relayer ce genre d'informations?


 
Auteur : Philippe (72) le 21/01/2012 19:33:06
102741R10 - ...
[987] Bonsoir,

C'est ce que j'ai appelé les 'personnes compétentes', c'est à dite des personnes qui sont en lien avec le SRA pour relayer l'information. Ce sont des chercheurs mais aussi des archéologues bénévoles.
Pour ce qui est du SRA, ce n'est pas 'la grosse voie officielle'. C'est une procédure simple que tous les prospecteurs connaissent bien. Après, tout dépend des personnes sur lesquelles on tombe, mais ça c'est comme partout ...
De toute manière, soit on le fait directement, soit on passe par l'intermédiaire d'une personne qui le fera.


 
Auteur : neodom34 le 21/01/2012 19:37:31
102741R11 - jadeite ?
[1501] Bonsoir Auxile,

En quelle matière sont les haches ?
Il y a effectivement un travail qui se fait sur la diffusion des haches en jadeite provenant des alpes italiennes (du mont viso) par Pierre Petrequin et le groupe JADE

Cela dit, il s'agit de recherche officielle, donc il faut sans doute s'attendre à ce qu'il y a ait une déclaration à faire à un moment ou à un autre (?)

Cordialement,
neodom
 
Auteur : Auxile le 21/01/2012 23:47:06
102741R12 - re
La mienne en tout cas est vraisemblablement en jadéite, provenant de Savoie. Pour les autres , je ne les ai pas encore eu toutes en main, je ferai des photos dès que possible, et les posterai sur le forum avant d'aller les montrer ailleurs!
Merci Ă  vous


 
Auteur : Inxl10 le 22/01/2012 11:11:30
102741R13 - Mon expérience ...
[881] Hello Auxile,

Déjà, par expérience, tant que tu parles de non métal, le sujet est moins sensible.
Pour ma part, ayant découvert lors de prospections des concentrations lithiques paléo et néo, j'ai fait un petit document, présentant les objets, que j'ai présenté à un archéo du SRA. Montre que tu as une démarche un minimum rigoureuse, que tu notes les provenances, et que tu sais un minimum reconnaitre les objets. Tu sers plus crédible.

Pour ma part, l'accueil a été super, j'ai rempli à postériori une demande de prospection, et j'ai effectivement remis un rapport au SRA. Bilan : deux sites gallo inconnus déclarés, deux concentrations néo, un site post-médiéval, et un site paléo qui a depuis fait l'objet d'une publication..

Donc si tu veux mon avis, tu peux contacter le SRA sans craintes.

Bonne journée !

 
Auteur : Romulus41 le 22/01/2012 13:13:47
102741R14 - ------------------
Et oui ... les méchants ne sont pas ceux que l'on croit.

A force que l'on nous bassine avec de fausses informations tout le monde se retranche.

Il y a des vérités bonnes à lire. Merci Inxl10 de nous faire profiter de ton expérience
 
Auteur : ROI2PIC le 22/01/2012 14:03:21
102741R15 - !!
à tous, bien bien ce post mais on est dans le no métal eh oui Romulus41, de bonnes vérités à dire , Inxl10, mais comme il a dit plus haut : Déjà, par expérience, tant que tu parles de non métal, le sujet est moins sensible. Voilà tout le problème!!! le métal!! Continuez dans cette voie!! arvi pa
 
Auteur : pouldu56 le 22/01/2012 17:17:23
102741R16 - re
[458] bonjour Ă  tous
Sachez que nos déclarations intéressent les chercheurs, doctorants ..prenez contact éventuellement avec les assos d'archéos amateurs qui pourront vous aider.
Philippe 72 a très bien expliqué la marche à suivre.
Concernant les haches en pierres en fibrolite par exemple fréquentes en Bretagne, une banque de donnée l’échelle européenne à été créée pour recenser tous les sites de production.
Il en est de même pour toutes les roches rares du type jadéite.
Donc ne pas hésiter à déclarer les objets qui restent la propriété de l'inventeur (sauf peut être les pièces exceptionnelles!).
A +
 
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